14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011)
TITRE Ier. - Disposition générale.
Art. 1
TITRE II. - Définitions.
Art. 2, 2bis
TITRE III. - Offre d'enseignement.
Art. 3-7, 7bis, 8, 8bis
TITRE IV. - Programmations.
CHAPITRE I. - Disposition générale.
Art. 9
CHAPITRE II. - Dispositions applicables pour l'année scolaire 1998-1999. [1 abrogé]1
Section 1. - Programmation d'établissements. [1 abrogée]1
Art. 10
Section 2. - Programmation de subdivisions structurelles. [1 abrogée]1
Sous-section A. - Disposition générale. [1 abrogée]1
Art. 11
Sous-section B. - Programmation de subdivisions - structurelles au premier degré. [1 abrogée]1
Art. 12
Sous-section C. - Programmation de subdivisions - structurelles aux deuxième et troisième degrés. [1 abrogée]1
Art. 13-15
Sous-section D. - Programmation de subdivisions - structurelles dans les troisièmes années du troisième degré. [1 abrogée]1
Art. 16-18
Sous-section E. - Programmation de subdivisions structurelles au quatrième degré. [1 abrogée]1
Art. 19
Sous-section F. - Programmation de subdivisions structurelles spécifiques aux deuxième et troisième degrés. [1 abrogée]1
Art. 20
Sous-section G. - Subdivisions structurelles non admis à la programmation. [1 abrogée]1
Art. 21-23
CHAPITRE II. - [1 Antérieurement chapitre III]1 Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1999-2000 à des établissements appartenant à un centre d'enseignement.
Section 1. - Disposition générale.
Art. 24
Section 2. - Programmation d'établissements.
Art. 25
Section 3. - Programmation de subdivisions structurelles.
Sous-section A. - Disposition générale.
Art. 26
Sous-section B. - Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du premier degré.
Art. 27
Sous-section C. - Programmation de subdivisions structurelles après décision favorable du Gouvernement flamand.
Art. 28
Sous-section D. - Autres programmations.
Art. 29
CHAPITRE III. - [1 (Antérieurement chapitre IV.)]1 Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1999-2000 à des établissements n'appartenant pas à un centre d'enseignement.
Section 1. - Disposition générale.
Art. 30
Section 2. - Programmation d'établissements.
Art. 31
Section 3. - Programmation de subdivisions structurelles.
Sous-section A. - Programmation de subdivisions structurelles du premier degre.
Art. 32
Sous-section B. - Programmation de subdivisions structurelles des deuxième et troisième degrés.
Art. 33
Sous-section C. - [1 Programmation de subdivisions structurelles -troisièmes années du troisième degré et 'Se-n-Se']1
Art. 34-36
Sous-section D. - Programmation de subdivisions structurelles au quatrième degré. [1 abrogée]1
Art. 37
Sous-section D. - [1 (Antérieurement E.)]1 Programmation de subdivisions structurelles après décision favorable du Gouvernement flamand.
Art. 38
Sous-section E. - [1 (Antérieurement F)]1 Subdivisions structurelles non admis à la programmation.
Art. 39-41
TITRE V. - Transformations et transferts.
CHAPITRE I. - Dispositions générales.
Art. 42-43
CHAPITRE II. - Transformations.
Art. 44
CHAPITRE III. - Transferts.
Art. 45
TITRE VI. - Rationalisation.
Art. 46-52, 52bis, 53-54, 54bis, 55-56, 56bis, 57
TITRE VII. - Fusions volontaires.
Art. 58-61
TITRE VIII. - Centres d'enseignement.
CHAPITRE I. - Dispositions générales.
Art. 62
CHAPITRE II. - Critères pour la formation de centres d'enseignement.
Art. 63-70
CHAPITRE III. - Compétences des centres d'enseignement.
Art. 71-72
CHAPITRE IV. - Avantages pour les centres d'enseignement.
Art. 73, 73bis, 74-77, 77bis, 78-81
CHAPITRE V. [1 - Participation du personnel au niveau du centre d'enseignement.]1
Section 1re. [1 - Centres d'enseignement de l'enseignement officiel subventionné.]1
Art. 81bis, 81ter, 81quater, 81quinquies, 81sexies, 81septies, 81octies, 81novies, 81decies, 81undecies, 81duodecies, 81terdecies
Section 2. [1 - Centres d'enseignement transréseaux.]1
Art. 81quaterdecies, 81quinquiesdecies, 81sexiesdecies, 81septiesdecies, 81undevicies, 81vicies, 81viciessemel, 81viciesbis, 81viciester, 81viciesquater, 81viciesquinquies
TITRE IX. - [1 La fonction de directeur]1
Art. 82-85, 85bis
TITRE X. - Personnel enseignant.
Art. 86-92
TITRE XI. - [1 Encadrement sur la base d'une enveloppe globale de points]1
Section I. - [1 Dispositions générales]1
Art. 93
Section II. [1 - Octroi d'une enveloppe globale de points]1
Art. 94
Section III. [1 - Calcul de l'enveloppe globale de points accordée à un centre d'enseignement]1
Art. 95
Section IV. [1 - Calcul de l'enveloppe globale de points accordée à un établissement d'enseignement secondaire ordinaire à temps plein n'appartenant pas à un centre d'enseignement]1
Art. 96
Section V. [1 - Calcul de l'enveloppe globale de points accordée à un établissement d'enseignement secondaire spécial n'appartenant pas à un centre d'enseignement]1
Art. 97
Section VI. [1 Calcul de l'enveloppe globale de points accordée à un centre d'enseignement secondaire professionnel à temps partiel étant autonome et n'appartenant pas à un centre d'enseignement]1
Art. 98, 98bis
Section VII. [1 - Répartition et utilisation de l'enveloppe globale de points]1
Sous-section Ire. [1 - Etablissements appartenant à un centre d'enseignement]1
Art. 99, 99bis
Sous-section II. [1 - Etablissements n'appartenant pas à un centre d'enseignement]1
Art. 99ter
CHAPITRE XIbis (lire TITRE XIbis). [1 - Enveloppe forfaitaire de points accordée au Conseil autonome de l'Enseignement communautaire]1
Section Ire.
Art. 99ter
Section II.
Art. 99quater
Section III.
Art. 99quinquies
CHAPITRE XIter (lire TITRE XIter). [1 - Appui d'établissements qui organisent, au sein de la discipline 'Formations maritimes', l'option 'Navigation rhénane et intérieure'.]1
Section Ire. [1 - Dispositions générales]1
Art. 99sexies
Section II. [1 - Le personnel navigant]1
Art. 99septies, 99octies, 99novies
CHAPITRE XIquater (lire TITRE XIquater). [1 - Appui aux écoles de sport de haut niveau]1
Art. 99decies.
TITRE XIquinquies. [1 - Encadrement sur la base de remplacements de courtes absences et en cas de stages en entreprise]1
Art. 99undecies, 99duodecies, 99terdecies
TITRE XII. - Moyens de fonctionnement.
Art. 100-102
TITRE XIII. - [1 Mesures d'aide financière spéciale pour les formations techniques ou à vocation professionnelle]1
Art. 103, 103bis
TITRE XIV. - Les "middenscholen" intégrées.
Art. 104
TITRE XV. - Adaptations au décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement communautaire.
Art. 105-134
TITRE XVI. - Modifications au décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés.
Art. 135-154
TITRE XVII. - Modification au décret du 9 avril 1992 relatif à l'Enseignement-III.
Art. 155
TITRE XVIII. - Encadrement et appui.
Art. 156-159
TITRE XVIIIbis. [1 - Projets CLIL (Content and Language Integrated Learning Enseignement d'une Matière par l'Intégration d'une Langue étrangère - EMILE) dans l'enseignement secondaire]1
Art. 160
TITRE XVIIIter. [1 - Projets temporaires 'choix des études et orientation professionnelle' et 'apprentissage sur le lieu du travail']1
Art. 161
TITRE XIX. - Modifications au décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental.
Art. 160-165
TITRE XX. - Modifications au décret du 17 juillet 1991 relatif à l'inspection et aux services d'encadrement pédagogique.
Art. 166
TITRE XXI. - Dispositions finales.
Art. 167-168
ANNEXE.
Art. N1-N2
1959052901 1982000718 1982001035 1989029562 1990029980 1990030208 1991035653 1991036029 1992035045 1992035567 1995035906
1999035360 1999035565 1999035700 1999035701 1999035916 1999036161 1999036179 1999036181 1999036186 1999036301 2000035018 2000035040 2000035297 2000035930 2000036138 2000036172 2000036255 2000036296 2001035600 2001036117 2002000576 2002035176 2002035383 2002035751 2002035849 2002036163 2002036388 2002036460 2002036604 2002036615 2003035704 2003035705 2003035953 2003200367 2003200795 2003201496 2004035754 2004036637 2004036642 2004036651 2004036713 2004036734 2004036744 2004036761 2005035692 2005036411 2006035336 2006036074 2006036642 2006036649 2006036653 2006036656 2006036874 2007035111 2007035969 2007035971 2007036286 2007036436 2007036451 2007036939 2007036948 2008035018 2008035154 2008035644 2008035651 2008201456 2008203046 2008203415 2009035008 2009035542 2009035907 2009035912 2009201086 2009204317 2009204590 2010035092 2010203704 2011202368 2011203710 2012202133 2013202601