27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).
Art. 1-7
Article 1. Dans l'article 3, § 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement flamand de 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, les mots " en ce qui concerne l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnelle et à partir du 1er septembre 2001 en ce qui concerne l'enseignement secondaire général " sont insérés entre les mots " septembre 2000 " et les mots " telle que prévue à l'article 6, § 2, du même décret ".
Art.2. Dans l'annexe II, rubrique " Nouvelles dénominations ", du même arrêté, les mots " Kleding (7) S " sont remplacés par les mots " Kleding (7) S pour l'année scolaire 1999-2000 et Mode (7) S à partir de l'année scolaire 2000-2001 ".
Art.3. Dans l'annexe III, " Remarque ", les mots " 1er septembre 2002 " sont remplacés par les mots " 1er septembre 2003 ".
Art.4. § 1er. Dans l'annexe XV, rubrique " Nouvelles dénominations ", du même arrêté :
1° la dénomination " Mode en Kleding " du troisième degré E.S.T. est remplacée par la dénomination " Creatie en Mode ";
2° la dénomination " Kleding " du deuxième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en presentatie ";
3° la dénomination " Kleding " de l'année de perfectionnement E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en presentatie ";
4° la dénomination " Kleding-confectie " du troisième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en verkoop ";
5° la dénomination " Kleding-verkoop en retouches " du troisième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Moderealisatie en verkoop ";
6° la dénomination " Kleding " du quatrième degré E.S.P. est remplacée par la dénomination " Modevormgeving ".
§ 2. Dans l'annexe XV du même arrêté, le troisième degré E.S.T. est complété, et à la même hauteur :
1° par la dénomination " Creatie en mode (à partir du 1er septembre 2001) " dans la rubrique " Dénominations actuelles ";
2° par la dénomination " Creatie en mode " dans la rubrique " Dénominations nouvelles ".
Art.5. Dans l'annexe XXXI du même arrêté, les années de spécialisation E.S.P. sont complétées, et à la même hauteur :
1° par la dénomination " Wereldgastronomie (à partir du 1er septembre 2000) " dans la rubrique " Dénominations actuelles ";
2° par la dénomination " Wereldgastronomie " dans la rubrique " Dénominations nouvelles ";
3° par le symbole " S " dans la dernière rubrique.
Art.6. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2001, à l'exception des articles 1er, 2, 4, §§ 1er et 2, 2°, et 5, qui produisent leurs effets le 1er septembre 2000.
Art. 7. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 27 avril 2001.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
Mme M. VANDERPOORTEN.