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Titre :

11 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation d'une subdivision structurelle spécifique du deuxième ou troisième degré d'une école appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'établissement d'enseignement secondaire à temps plein mentionné ci-après, qui appartient à un centre d'enseignement, est autorisé, en application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation suivante :
  1. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve
  Brialmontlei 45
  2018 Antwerpen
  Derde graad : TSO, Lichamelijke opvoeding en sport
  Studiegebied : Sport

Art. 2. La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 11 octobre 2002.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  P. DEWAEL
  La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
  M. VANDERPOORTEN.