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Titre :

13 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des programmations de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré des écoles appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein mentionnés ci-après, appartenant à un centre d'enseignement, sont autorisés, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation suivante :
  Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré d'établissements d'enseignement appartenant à un centre d'enseignement
  Enseignement libre subventionné :
  Technische Scholen Mechelen
  Jef Denynplein 2
  2800 MECHELEN
  Derde graad : TSO, Multimediatechnieken
  Studiegebied : Grafische technieken
  Enseignement officiel subventionné :
  Stedelijk Instituut voor Sierkunsten en Ambachten
  Cadixstraat 2
  2000 ANTWERPEN
  Derde graad : TSO, specialisatiejaar Interactieve multimediatechnieken
  Studiegebied : Grafische technieken.

Art. 2. La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 13 septembre 2002.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  P. DEWAEL
  La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
  M. VANDERPOORTEN.