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Titre :

1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation au "Koninklijk Atheneum Turnhout" et au "Koninklijk Atheneum Berchem" (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Aux établissements d'enseignement secondaire à temps plein, visés ci-dessous, il est accordé, pour l'année scolaire 2006-2007, une dérogation à la norme de rationalisation fixée par le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental :
  Koninklijk Atheneum van het Gemeenschapsonderwijs
  Boomgaardstraat 56
  2300 Turnhout
  Koninklijk Atheneum Berchem
  Uitbreidingstraat 246
  2600 Berchem

Art. 2. Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 1er septembre 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE.