28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).
Art. 1er, 2-7
Article 1er. Dans l'annexe XV de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 2001 et 18 janvier 2002, la dénomination " KLEDING " dans l'intitulé est remplacée par la dénomination " MODE ".
Art.2. Dans l'annexe XVII du même arrêté :
1° il est inséré, au deuxième degré E.S.T., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Dierenzorgtechnieken (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Dierenzorgtechnieken ";
2° au troisième degré E.S.P., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", le symbole " (NP) " après " Bloemsierkunst " est supprimé et au même niveau, dans la rubrique " Nieuwe benamingen " d'une part, la dénomination " Tuinbouw " est remplacée par " Bloemsierkunst " et dans la dernière rubrique d'autre part, le symbole " S " est inséré;
3° il est inséré, sous la mention " années de spécialisation E.S.P. ", dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Landbouwdiversificatie (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Landbouwdiversificatie ".
Art.3. Dans l'annexe XXI du même arrêté, il est inséré, au troisième degré E.S.T., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", la dénomination " Industriële ICT (à partir du 1er septembre 2002) " et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", il est inséré la même dénomination " Industriële ICT ".
Art.4. Dans l'annexe XXXI du même arrêté la dénomination " Butler " sous la mention " années de spécialisation E.S.T. ", dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", est remplacée par " Butler-Intendant (à partir du 1er septembre 2003) ".
Art.5. Dans l'annexe XXXIII du même arrêté, au troisième degré E.S.A., dans la rubrique " Dénominations actuelles ", le symbole " (NP) " après " Industriële kunst " est supprimé et au même niveau, dans la rubrique " Nouvelles dénominations ", les mots " specialisatiejaar KSO " sont supprimés.
Art.6. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2002.
Art. 7. La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 28 mars 2003.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.