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Titre :

19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein mentionnés ci-après, appartenant ou non à un centre d'enseignement, sont autorisés, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation d'une subdivision structurelle spécifique des deuxième et troisième degrés :
  1. KA Mortsel
  Mechelsesteenweg 194
  2640 MORTSEL
  Tweede graad : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
  Derde graad : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
  2. KA Leuven
  Redingenstraat 90
  3000 LEUVEN
  Derde graad : ASO Wetenschappen-topsport (Studiegebied Sport).

Art. 2. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 19 juillet 2002.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  P. DEWAEL
  Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,
  M. VANDERPOORTEN.