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Titre :

7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'établissement d'enseignement secondaire à temps plein mentionné ci-après, appartenant à un centre d'enseignement, est autorisé, par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, à procéder à la programmation de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés :
  - KTA Brugge
  Rijselstraat 7
  8200 BRUGGE
  Deuxième degré : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
  ASO Wetenschappen-topsport (Studiegebied Sport)
  Troisième degré : TSO Topsport (Studiegebied Sport)
  ASO Wetenschappen-topsport (Studiegebied Sport)

Art. 2. La Ministre flamande ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 7 mai 2004.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  B. SOMERS
  La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
  M. VANDERPOORTEN.