2 MARS 1999. - Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 31-12-2010)
Art. l
TITRE I. - L'adaptation de l'enseignement de promotion sociale.
CHAPITRE l. - Champ d'application et définitions.
Art. 2-3
CHAPITRE II. - Mission.
Art. 4
CHAPITRE III. - La structure de l'enseignement de promotion sociale et les normes de programmation.
Section 1. - Les disciplines, catégories, formations et options.
Art. 5-8, 8bis, 8ter
Section 2. - Les niveaux d'enseignement.
Art. 9-10, 10bis
Section 3. - (Profils professionnels et objectifs finaux/objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire). <DCFL 2003-02-14/49, art. 4.5, 007; En vigueur : 01-09-2002>
Art. 11-12
Section 4. - Les formations spécifiques des enseignants. <Inséré par DCFL 2006-12-15/65, art. 11; En vigueur : 01-09-2007>
Sous-section 1re. - Généralités. <Inséré par DCFL 2006-12-15/65, art. 11; En vigueur : 01-09-2007>
Art. 12bis, 12ter, 12quater, 12quinquies, 12sexies, 12septies
Section 2. - Qualité intégrale. <Inséré par DCFL 2006-12-15/65, art. 11; En vigueur : 01-09-2007>
Art. 12octies, 12novies
Section 5. - Coopération, Réseaux d'expertise et plateformes régionales pour les formations des enseignants <Insérée par DCFL 2006-12-15/65, art. 12; En vigueur : 01-01-2007>
Art. 12decies, 12undecies
CHAPITRE IV. - L'offre d'enseignement.
Section 1. - L'enseignement modulaire et l'enseignement linéaire.
Art. 13
Sous-section A. - L'enseignement modulaire.
Art. 14-18
Sous-section B. - L'enseignement linéaire.
Art. 19-23
Section 2. - Enseignement de contact, à distance ou combiné.
Art. 24-25
Section 3. - Projets temporaires.
Art. 26
Section 4. - Enseignement sous contrat.
Art. 27
CHAPITRE V. - Conditions d'admission.
Section 1. - Conditions d'admission dans l'enseignement secondaire.
Art. 28-33
Section 2. - Conditions d'admission dans l'enseignement supérieur.
Art. 34-37
CHAPITRE VI. - Examens et validation des études.
Art. 38-42
CHAPITRE VIL- Les centres.
Art. 43-44, 44bis
CHAPITRE VIII. - Le financement ou subventionnement.
Section 1. - Les conditions.
Art. 45-46
Section 2. - Revenus.
Sous-section A. - Les moyens financiers.
Art. 47
Sous-section B. - Le financement ou subventionnement par la Communauté flamande.
Art. 48, 48bis, 48ter, 48quater, 48quinquies, 49
Sous-section C. - Le droit d'inscription.
Art. 50
Sous-section Cbis. - Matériel pédagogique. <Insérée par DCFL 2004-05-07/03, art. 32, En vigueur : 01-09-2004>
Art. 50bis
Sous-section D. - Autres revenus.
Art. 51-52
Sous-section E. - Affectation des revenus.
Art. 53-54
CHAPITRE IX. - Les conditions de nomination et de rémuneration des personnels.
Section 1. - Dispositions générales.
Art. 55-57, 57bis
Section 2. - Modifications au décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire.
Art. 58-59
Section 3. - Modifications au décret du 27 mars 1991 relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres psycho-médico-sociaux subventionnés.
Art. 60-61
CHAPITRE X. - (Bonne administration, répétitions et sanctions.) <DCFL 2001-07-13/96, art. 5.17, 004; En vigueur : 01-09-2001>
Section 1. - <Insérée par DCFL 2001-07-13/96, art. 5.18; En vigueur : 01-09-2001> Bonne administration.
Art. 61bis, 61ter, 61quater, 61quinquies
Section 1bis. - Répétitions. <DCFL 2001-07-13/96, art. 5.18; En vigueur : 01-09-2001>
Art. 62-65
Section 2. - Sanctions.
Art. 66-67, 67bis
CHAPITRE XI. - Dispositions finales.
Section 1. - Dispositions abrogatoires.
Art. 68-70, 70bis
Section 2. - Dispositions transitoires.
Art. 71-86
TITRE II. - Remplacement de la loi du 5 mars 1965 sur l'enseignement par correspondance.
CHAPITRE l. - Dispositions organiques.
Art. 87, 87bis, 88-92, 92bis, 93-94, 94bis, 95
CHAPITRE II. - Dispositions abrogatoires.
Art. 96, 96bis
TITRE III. - Modification au décret du 12 juillet 1990
Art. 97-101
TITRE IV. - Modification au décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II pour l'accès à l'enseignement secondaire à temps partiel de certaines catégories de jeunes entre 18 et 25 ans.
Art. 102-103
TITRE V. - L'évaluation et l'entrée en vigueur.
Art. 104-105
ANNEXES.
Art. N1-N2
1948110504 1955120501 1957043050 1957070111 1959052901 1965030511 1965041314 1965041615 1965042008 1966011203 1966031515 1969082014 1970070701 1971110901 1973121501 1982001122 1986021153 1989029690 1990029956 1990029980 1990030096 1991035535 1991035653 1991036206 1991036505 1994035918 1996035000
1999036500 1999036563 2000035037 2000035045 2000035402 2000035407 2000035761 2000035762 2001035029 2001035044 2001035086 2001035254 2001035363 2002000576 2002035177 2002035413 2002036154 2002036162 2002036363 2002036539 2003035949 2003036095 2003200366 2003200367 2003201505 2003201516 2004035755 2004036646 2004036666 2004036733 2004036793 2005036136 2005036245 2005036307 2005036433 2005036452 2005036535 2006035074 2006035075 2006035076 2006035077 2006035078 2006035079 2006035080 2006035081 2006035175 2006036639 2006036640 2006036651 2006036667 2006036668 2006036669 2006036679 2006036680 2006036730 2006036768 2006036769 2006036770 2006036846 2006036887 2006036933 2006036936 2006037053 2007035312 2007035332 2007035333 2007035334 2007036056 2008204235