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Titre :

9 FEVRIER 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux titres, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel des centres d'éducation des adultes. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2002 et mise à jour au 27-11-2013)



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[Abrogé] <AGF 2013-09-06/26, art. 10,2°, 013; En vigueur : 01-09-2013>