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Titre :

1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal " (néerlandais deuxième langue). (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006035079 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal " (néerlandais deuxième langue) sont apportées les modifications suivantes :
  1° les mots " les annexes Ire à XII incluses " sont remplacés par les mots " les annexes Ire à XIV incluses ";
  2° il est ajouté un point 14°, rédigé comme suit :
  " 14° en annexe XIV la formation modulaire " NT2 professioneel juridisch richtgraad 4 ". "

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2006.

Art.3. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 1er septembre 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXES.
Art. N. (Pour les annexes, voir version néerlandaise.)