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Titre :

26 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline "Mode" (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-5
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans les annexes I à XIII incluses pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline "Mode" (Mode), appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale.

Art.2. Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art.3. Le schéma structurel mentionné ci-après et approuvé conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peut, à titre de mesure transitoire, être utilisé pendant deux années scolaires encore :
  1° "Kleding - kleermaken dames BSO 3", approuvé le 3 juin 1991.

Art.4. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2007.

Art.5. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 26 janvier 2007.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXES.
Art. N. (Annexes non traduites. Voir original néerlandais).