Détails

Liens externes :

Justel

Moniteur pdf

Titre :

1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Textiel' (textile) (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXE
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006035081 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les annexes VIII et IX de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Textiel' (textile) sont remplacées par les annexes VIII et IX, jointes au présent arrêté.

Art.2. Dans l'article 3 du même arrêté, les mots "Jacquardwever TSO 3" et "Badstofwever TSO 3" sont supprimés.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art.4. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 1er septembre 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXE
Art. N.
  (Annexe non traduite. Voir original néerlandais).