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Titre :

1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant, à partir de l'année scolaire 2005-2006, l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 octobre 2005 relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006035175 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les annexes I, II, III, V, VI, XII, XIII, XVII, XVIII, XX, XXIII, XXIV, XXVII, XXIX et XXXI de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 octobre 2005 relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale sont remplacées par les annexes I, II, III, V, VI, XII, XIII, XVII, XVIII, XX, XXIII, XXIV, XXVII, XXIX et XXXI, qui sont annexées au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art.3. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 1er septembre 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXES.
Art. N. (Pour les annexes, voir version néerlandaise.)