Détails

Liens externes :

Titre :

1 SEPTEMBRE 2006. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes en ce qui concerne la discipline patrimoine artisanal] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 10, 002; En vigueur : 01-09-2017)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-2006 et mise à jour au 30-08-2024)

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXES
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2017013316 2019011325

Articles :

Article 1.[1 En exécution de l'article 24, § 1, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés [2 dans les annexes Ire à VI [3 , les annexes VIII à XI, l'annexe XIV et l'annexe XV]3]2, jointes au présent arrêté.]1
  ----------
  (1)<AGF 2017-09-08/03, art. 11, 002; En vigueur : 01-09-2017>
  (2)<AGF 2019-02-15/22, art. 2, 003; En vigueur : 01-02-2019>
  (3)<AGF 2024-07-19/32, art. 2, 004; En vigueur : 01-09-2024>

Art.2.
  <Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2017>

Art.3. La formation modulaire " Manueel boekbinder TSO 3 " conduit à un diplôme de l'enseignement secondaire, si les conditions visées à l'article 41, § 4, 2° ou 3°, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes sont remplies.

Art.4.
  <Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2017>

Art.5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art.6. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES
Art. N.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).
  (1)<AGF 2024-07-19/32, art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2024; modification annexes>

NL (wetwijzer.be)

FR (lisloi.be)