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Titre :

1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Mechanica-elektriciteit " (Mécanique-électricité). (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 08-06-2022)

Table des matières :

Art. 1-6
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2014035283  2014036816 

Articles :

Article 1.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans [3 les annexes III et IV, [4 l'annexe IX, l'annexe X et l'annexe XXIX]4 et l'annexe XXXVII]3 pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline " Mechanica-elektriciteit ", appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale.
  ----------
  (1)<AGF 2014-09-05/14, art. 18, 003; En vigueur : 01-09-2014>
  (2)<AGF 2020-09-04/21, art. 7, 004; En vigueur : 01-09-2020>
  (3)<AGF 2021-02-26/32, art. 5, 005; En vigueur : 01-02-2021>
  (4)<AGF 2022-03-11/31, art. 4, 006; En vigueur : 01-02-2022>

Art.2.
  <Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art.3.
  <Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art.4.
  <Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art.5. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art.6. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N. (Pour les annexes, voir version néerlandaise.)