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Titre :

2 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION).



Table des matières :


Art. 1-3



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001035086 



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1. Les modifications suivantes sont apportées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale :
  1° au deuxième alinéa, les mots "l'écriture latine" sont insérés entre les mots "le japonais" et "le néerlandais comme deuxième langue";
  2° le troisième alinéa est modifié comme suit :
  a) les mots " 'naaien' (couture)" sont remplacés par " 'kleding' (habillement)";
  b) les mots " 'Vlaamse gebarentaal' (langage gestuel flamand)" sont insérés entre les mots " 'textielmachines' (machines textiles)" et " 'weven' (tissage)".

Art.2. L'article 1er, 1° et 2° b) produit ses effets le 1er septembre 2004 et l'article 1er, 2° a) produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art. 3. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 2 septembre 2005.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE.