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Titre :

1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2003 et mise à jour au 27-11-2013)



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Arrêté(s) d’exécution :

2003200366  2005036245  2013036025 



Articles :

[Abrogé] <AGF 2013-09-06/26, art. 10,1°, 004; En vigueur : 01-09-2013>