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Titre :

14 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certaines dispositions en matière d'enseignement, en ce qui concerne l'introduction de l'euro (TRADUCTION).

Table des matières :

CHAPITRE I. - Transport scolaire.
Art. 1-2
CHAPITRE II. - Formation continuée.
Art. 3
CHAPITRE III. - Enseignement supérieur.
Art. 4-21
CHAPITRE IV. - Education des adultes.
Art. 22-25
CHAPITRE V. - Dispositions en matière de rémunération.
Art. 26-29
CHAPITRE VI. - Dispositions finales.
Art. 30-31

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1958041503  1985010342  1990029771  1990029956  1990029980  1991035841  1993036140  1994035311  1994036049  1996035196  1996035224  1996036462  1999035844  1999036079  2001035269 

Arrêté(s) d’exécution :

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