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Titre :

1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions de financement et de subventionnement des fonctions des personnels directeurs et des personnels d'appui des centres d'éducation des adultes (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2003 et mise à jour au 17-06-2011)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2003201516 

Articles :

[Abrogé par] <DCFL 2011-05-27/04, art. 3, 22°, 003; En vigueur : 01-05-2011>