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Titre :

20 JUILLET 2000. - Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro. (Note : dans tous les montants de l'arrêté qui forment un multiple entier d'un euro, la notation avec deux décimales est remplacée par une notation sans décimale. <AR 2001-07-13/52, art. 37, 6°>) (Note : consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 11-08-2001)



Table des matières :


Art. 1-10





Arrêté(s) d’exécution :

2003011339 



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