🏛️ Travaux Préparatoires
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Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A MB R E 4 e Doc 55 2643/ (2021/2022):
Bijlage Égalité des genres, Égalité des chances et Diversité
DOC 55 Doc 55 2294/ (2021/2022): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 14: Notes de politique
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord de partenariat stratégique entre l’Union européenne et ses États Membres, d’une part, et le Canada, d'autre part, fait à Bruxelles le 30 octobre 2016 Pages
7417 2793/001 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs .....................................................
Wetsontwerp DÉPENSES pour l’année budgétaire 2018
7080 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2018 Chambre des représentants de Belgique pour l’année budgétaire 2018 20 octobre 2017 PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES PARTIE I 2690/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2017.
Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République de Cuba, d'autre part, fait à Bruxelles le 12 décembre 2016 Pages
6375 2484/001 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ....................................................................... Exposé des motifs ......................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 poc si 2411/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le Le «bon à tirer» a étéreçu à la Chambre le 27 avril 2017. à de ites originales - Groën uverture Abréviaions dans la ruméroltion des publions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi du n° de base at du n° conséutt on (Questions et Réponses écrites
6145 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2017 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2017 27 avril 2017 PROJET DE LOI 2411/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet
Verslag visant à clarifier et à abroger le régime des pensions octroyées aux anciens collaborateurs militaires belges du régime national-socialiste allemand durant la Seconde Guerre mondiale
SOMMAIRE Pages I. Procédure .....................................................................3 II. Exposé des auteurs de la proposition de résolution .....3 III. Discussion générale ......................................................5 A. Réunion du 21 février 2017 ...........................
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2017
4922 Doc 54 2109/ (2016/2017): 002: Projet de loi (partie II). 2109/001 DOC 5
Wetsontwerp modifiant la loi du 19 mars 2013 relative à la Coopération belge au Développement Pages
LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 51 DU RÈGLEMENT. 3968 1818/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Résumé ...................................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2016 Doc si 1805/002 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le «bon àtirer» a étéreçu à la Chambre le 27 mai 2016. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
4125 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2016 27 mai 2016 PROJET DE LOI 1805/002 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Wetsontwerp DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2016
Doc 54 1352/ (2015/2016): 002: Projet du Budget général des dépenses (Part
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 poc sa 1027/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2015. Le “bon tirer” a étéreçu à la Chambre le 30 avril 2015. de ttes originales Groën uverure Abrévisions dans I rumerolion des puieaions DOG 54 0000100: | Document parement de La 54° égslaure, suivi dun de base et du n° consdutt on (Questions et Réponses écrites cam Version Proisire du Compte Rendu intégral
1643 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2015 30 avril 2015 PROJET DE LOI 1027/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet
Verslag 2. Les Objectifs de développement durable
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Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles
De Franstalige bijlagen b
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelle
Wetsvoorstel relative à la lutte effective contre le djihadisme, à la protection des institutions démocratiques et à la garantie des libertés fondamentales (déposée par MM. Hendrik Vuye et Koen Metsu)
PROPOSITION DE LOI RÉSUMÉ Cette proposition de loi s’inscrit dans le cadre de la lutte contre le djihadisme. Elle vise à protéger les institutions démocratiques et à garantir les libertés et droits fondamentaux. Elle incrimine l’engagement, le départ ou le transit de personnes en vue de servir d