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28 NOVEMBRE 1994. - [Arrêté royal relatif à la lutte contre la maladie de Newcastle.] <AR2008-05-05/31, art. 71, 004; En vigueur : 19-05-2008> (NOTE : les dispositions du présent arrêté qui concernent l'influenza aviaire, sont abrogées. <AR2008-05-05/31, art. 70; En vigueur : 19-05-2008> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-1995 et mise à jour au 28-05-2014)



Table des matières :

CHAPITRE I. - Définitions.
Art. 1
CHAPITRE II. - Déclaration.
Art. 2
CHAPITRE III. - Suspicion.
Art. 3-4
CHAPITRE IV. - Mesures dans le foyer.
Art. 5-13
CHAPITRE V. - Abattage sur ordre.
Art. 14-20
CHAPITRE VI. - Enquête épidémiologique.
Art. 21
CHAPITRE VII. - Mesures dans la zone de protection et dans la zone de surveillance.
Art. 22-26
CHAPITRE VIII. - Mesures relatives à la maladie de Newcastle chez les pigeons voyageurs et autres oiseaux.
Art. 27-29
CHAPITRE IX. - Mesures applicables d'office.
Art. 30-33
CHAPITRE X. - Echanges, transport et rassemblements de volailles.
Art. 34-36
CHAPITRE XI. - Examen de diagnostic.
Art. 37-38
CHAPITRE XII. - Traitement préventif et curatif de l'influenza aviaire et de la maladie de Newcastle.
Art. 39-40
CHAPITRE XIII. - Dispositions générales.
Art. 41-47
Annexes.
Art. N1-N4



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1981002004 





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