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Titre :

16 JUILLET 1981. - Arrêté royal portant des mesures de police sanitaire relatives à la peste aviaire et à la pseudo-peste aviaire. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 11-02-1995).

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Arrêté(s) d’exécution :

1992016065  1993016016 

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