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Titre :

18 MARS 2003. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant des mesures spéciales temporaires de lutte contre l'influenza aviaire.

Table des matières :

Art. 1er, 2

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2003022266 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant des mesures spéciales temporaires de lutte contre l'influenza aviaire est abrogé.

Art. 2. Le présent arrêté entre en vigueur le 19 mars 2003.
  Bruxelles, le 18 mars 2003.
  J. TAVERNIER.