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Titre :

25 AVRIL 1988. - Arrêté royal désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-10-1990 et mise à jour au 11-03-2014)



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[Abrogé] <AR 2014-02-03/19, art. 11,11°, 009; En vigueur : 21-03-2014>