10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2005 et mise à jour au 03-04-2018)
CHAPITRE Ier. - Objet, champ d'application et définitions.
Art. 1-2
CHAPITRE II. - Lutte contre la fièvre aphteuse.
Section Ier. - Notification.
Art. 3
Section II. - Mesures à mettre en oeuvre en cas de suspicion de fièvre aphteuse.
Art. 4-9
Section III. - Mesures à mettre en oeuvre en cas de confirmation.
Art. 10-14
Section IV. - Mesures à mettre en oeuvre dans des cas particuliers.
Art. 15-16
Section V. - Mise à mort par ordre.
Art. 17-20
Section VI. - Exploitations comprenant différentes unités de production épidémiologiques et exploitations de contact.
Art. 21-22
Section VII. - Zones de protection et de surveillance.
Art. 23-46
Section VIII. - Régionalisation, contrôle des mouvements et identification.
Art. 47-50
Section IX. - Vaccination.
Art. 51-60
Section X. - Rétablissement du statut indemne de maladie et d'infection au regard de la fièvre aphteuse.
Art. 61-62
CHAPITRE III. - Mesures préventives.
Section Ire. - Laboratoires et établissements manipulant le virus aphteux.
Art. 63-65
Section II. - Diagnostic de la fièvre aphteuse.
Art. 66
Section III. - Plans d'intervention et exercices d'alerte en temps réel.
Art. 67-68
Section IV. - Cellules de crise et groupes d'experts.
Art. 69-73
Section V. - Banques d'antigènes et de vaccins.
Art. 74
Section VI. - Fièvre aphteuse chez d'autres espèces.
Art. 75
CHAPITRE IV. - Expertises et indemnités.
Art. 76-78
CHAPITRE V. - Mesures appliquées d'office.
Art. 79-85
CHAPITRE VI. - Dispositions transitoires et finales.
Art. 86-91
ANNEXES.
Art. N1-N16