7 DECEMBRE 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux.

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Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1988016077

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 1er de l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux, les modifications suivantes sont apportées :
  1. Sous la rubrique "11° chez les poissons" il est ajouté :
  " - Anémie infectieuse du saumon
  - Septicémie hémorragique virale".
  2. Après la 11ème rubrique, les rubriques suivantes sont insérées :
  " 12° Chez les mollusques :
  - Bonamiosis (Bonamia Ostrea)
  - Marteiliosis (Marteilla refringens)
  13° Chez les cervidés :
  - Maladie hémorragique épizootique des cerfs".

Art. 2. Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 7 décembre 1999.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
  J. GABRIELS

NL (wetwijzer.be)