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Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2931/ (2022/2023): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’
Verslag DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L'ÉNERGIE,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 août 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DES COMMISSIONS RÉUNIES DES FINANCES ET DU BUDGET, ET DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Malik BEN ACHOUR RAPPORT SOMM
Motie M. Koen METSU
DOC 55 Doc 55 2818/ (2021/2022): 001: Compte-rendu numérique (partim: Justice – victimes). FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURI
Wetsontwerp portant des dispositions diverses relatives au travail SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 5 Avant-projet de loi 68 Analyse d'impact. 101 Avis du Conseil d'État 277 Projet de loi 312 Coordination des articles 367 Avis du Conseil National du Travail. 451 AAvis de l'Autorité de protection des données () 521 Avis de l'Autorité de protection des données (1) 531
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..................................
Verslag Audition de M. Pierre Wunsch, gouverneur de la Banque nationale
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 21 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Sander LOONES RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif.............................
Wetsvoorstel visant l'élimination immédiate des biocarburants issus de cultures agricoles (déposée par Mme Greet Daems et consorts) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeid van Belgie Part du Travail de Belg Open Va (Open Viaamse liberalen en democraten
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 25 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique visant l’élimination immédiate des biocarburants issus de cultures agricoles (déposée par Mme Greet Daems et consorts) PROPOSITION DE RÉSOLUTION C H A M B
Wetsontwerp visant à reporter l'entrée en vigueur des dispositions relatives à l'exécution des peines privatives de liberté de trois ans ou moins SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi fi Analyse d'impact. 14 Avis du Conseil d'État 28 Projet de loi 32 Coordination des articles 36
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 25 avril 2022 Chambre des représentants de Belgique Le gouvernement demande l’urgence conformément à l’article 51 du Règlement. SOMMAIRE Pages Résumé.........................................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022 Projet de loi contenant le troisième ajustement du budget général des dépenses
DOC 55 Doc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet d
Motie contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de l
Wetsontwerp modifiant diverses dispositions relatives au statut des candidats militaires du cadre actif des forces armées SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 12 Analyse d'impact 15 Avis du Conseil d'État 27 Projet de loi 29 Coordination des articles 34 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 7 mars 2022. Le ‘bon tirer” a étéreçu àla Chambre le 11 mars 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 7 mars 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs....................................
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................ 3 Projet de loi....................................................................... 32 Tableaux.........
Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021
DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005 et 006: Amendements. 007: Rapport complémentaire. PAR
Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021
DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET AMENDEMENTS
Amendement contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 Voir 00: Projet de oi.
AMENDEMENDoc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2021 PROJET D
Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 8 Tableaux. 10 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 16 novembre 2021. na ieuw-Vaamse Aliante Écolo-Groën …_: Ecalagistss Canfédéré pour 'argansation da tes crig Fs Part Socialiste we Vas Bang, Ma Movement Réformateur
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 10 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé..................................................................................3 Projet de loi..................................
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 20 octobre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le na ieuw-Vaamse Aliante Écolo-Groën …_: Ecalagistss Canfédéré pour 'argansation da tes crig Fs Part Socialiste we Vas Bang, Ma Movement Réformateur Coav Christ Demoeratsch en Visams PUDR-PTS -: Para van de Atbala van Baie Part du avai de Bag
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 20 octobre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le quatrième ajustement du budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2021 PROJET DE LOI C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L
Verslag Conférence sur l'avenir de l’Europe
DOC 55 TABLE DES MATIÈRES Les propositions de l’assemblée plénière de la Confére De voorstellen van de plenaire vergadering van de Con C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 mai 2023 Chambre des représentants et Sénat de Belgique 7-375/2 (Chambre)
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021
AMENDEMENTDoc 55 1921/ (2020/2021): 001: Ajustement budget général des dépenses. 002: Ajustement budget général des dépenses. 003: Justifications. 004 et 005: A