🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage Relance et investissements stratégiques &
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 7: Notes de politique gé
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2019 AVIS sur la section 14 - SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement (partim: Coopération au développement) Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par Mme Séverine de Laveleye SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 I. Interventions des membres 3 Il. Réponses du ministre. 45
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS Section 32 - SPF Économie (partim: Relance) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des consommateurs et de l'Agenda numérique par M. Reccino Van Lommel SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 1. Discussion 6 À. Questions et observations des membres 6 B. Réponses du secrétaire d'État 24 C. Répliques 30 un. Avis 32
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. f
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Verslag Sénat et Chambre des représentants
7-333/1 (Sénat) Sénat et Chambre des représentants de Belgique 5 MARS 2022 Composition de la commission / S Présidents / Voorzitters: Gaëtan Van G Comité d’avis fédéral chargé des questions européennes: délégation Sén Federaal Adviescomité voor Europese Aangelegenheden: afvaardiging Se Vlaams Belan
Motie MME Kathleen DEPOORTER
DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT
Wetsontwerp relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
DOC 55 Doc 55 2656/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Articles adopté en première lecture. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION
Wetsvoorstel relative à l'autonomie stratégique ouverte de la Belgique dans le monde Rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures par M. Guillaume Defossé SOMMAIRE Pages L._ Procédure 3 1. Exposé introductif. 3 Il. Discussion générale. 5 IV. Auditions du 6 décembre 2022 6 V. Suite de la discussion générale 56 VI. Discussion et votes des considérants et points du dispos 64 Voir: 001: Proposition de résoution de me Van Hoo.
DOC 55 Doc 55 2591/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de Mme Van Hoof. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Texte adopté par la commissio
Wetsontwerp relatif à la collecte et à la conservation des données d'identification et des métadonnées dans le secteur des communications électroniques et à la fourniture de ces données aux autorités SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 176 Analyse d'impact. 205 Avis du Conseil d'État 219 Projet de loi 321 Coordination des articles 368 Avis organe de contrôle de l'information policière 582 Avis Comité Permanent R. 608
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 17 mars 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................
Motie INHOUD Blz. I. Inleidende uiteenzettingen..................................................3 II. Vragen van de leden.........................................................22 III. Antwoorden van de sprekers........................................28
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 24 février 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Malik BEN ACHOUR RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposés introductifs......................
Bijlage Lisbonne - 8 au 11 octobre 2021
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 21 décembre 2021 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION BELGE AUPRÈS DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’OTAN PAR M. Theo FRANCKEN RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Généralités.......
Wetsontwerp 1e décembre 2021
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 1er décembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé des motifs................................................................3 Avant-projet.........................................
Wetsontwerp portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 7 Avant-project. 146 Analyse d'impact. 153 Conseil d'Éta. 558 Projet de loi. 633 Coordination des articles 725
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...............................
Bijlage Climat, Environnement,
DOC 55 Doc 55 2294/ (2021/2022): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 22: Notes de politique g
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la section 32 - SPF Économie, PME, Classes moyennes et Énergie (partim: Relance et investissements stratégiques)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapports. 005: Amendements. 006 à 035: Rapports. AVIS sur la sectio
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 AVIS sur la Section 14 - SPF Affaires Étrangères, Commerce extérieur et Coopération au développement (Partim: Affaires étrangères et Commerce extérieur)
DOC 55 Doc 55 2292/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003 et 004: Rapport. 005: Amendements. 006 à 027: Rapport. FAIT AU NOM DE LA CO
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Motie concernant la lutte européenne contre les pandémies (déposée par Mme Anneleen Van Bossuyt et consorts) va eu Visamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes arig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeld van Belgie Part du Travail de Belg Open Va (Open Viaamse liberalen en democraten
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 25 mai 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE concernant la lutte européenne contre les pandémies (déposée par Mme Anneleen Van Bossuyt et consorts) PROPOSITION DE RÉSOLUTION C H A M B R E 3 e S E
Amendement visant à faire du vaccin contre le COVID-19 un bien public mondial
DOC 55 Doc 55 1815/ (2020/2021): 001: Proposition de résolution de M. Flahaut et consorts. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la commi