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Titre :

21 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal déterminant la structure générale du Ministère de la Défense et fixant les attributions de certaines autorités. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-01-2003 et mise à jour au 18-01-2019)



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[Abrogé] <AR 2018-12-02/12, art. 51, 012; En vigueur : 18-01-2019>