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Titre :

15 OCTOBRE 1997. - Arrêté royal relatif aux produits cosmétiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-01-1998 et mise à jour au 11-02-2013)



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[Abrogé] <AR 2012-07-17/11, art. 8, 1°, 030; En vigueur : 11-07-2013. Dispositions transitoires : art. 9, § 2>