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Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: L
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Amendement contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 20 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI PROJET DE LOI ANNEXE INVENTAIRE 2021 DES EXONÉRATIONS, ABATTEMENTS
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Wetsontwerp modifiant la loi du 15 mai 2014 relative aux droits et obligations des voyageurs ferroviaires SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 9 Analyse d'impact 15 Avis du Conseil d'État 27 Projet de loi 29 Coordination des articles 37 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 31 mai 2022. Le “bon àtirer” a été reçu à la Chambre le 1° juin 2022. Fnva Nieuw-Viaamse Aliantie Ecolo-Groen …: Ecologistes Confédérés pour l'organisation de luttes orig rs Part Socialiste ve Vaams Belang
Formulaire AIR - v2 – oct. 2014 1 / 6 e la réglementation -AiR rmulaire en ligne ria-air.fed.be saire ria-air@premier.fed.be etc. www.simplification.be nalétique istre de la Mobilité ransports ancoise.bonheure@mobilit.fgov.be, 02/277.36.58 oi modifiant la loi du 15 mai 2014 relative aux dr
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A MB R E 4 e Doc 55 2643/ (2021/2022):
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Commentaires et observations de la Cour des comptes. contenant le premier ajustement du budget des Vo
Wetsontwerp concernant l’aide au post-équipement des wagons pour réduire les nuisances sonores du transport ferroviaire de marchandise SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 10 Analyse d'impact 16 Avis du Conseil d'État 34 Projet de loi 39 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 9 mars 2022. Le ‘bon ätirer” a été reçu à la Chambre le 22 mars 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol.Groen: | Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 9 mars 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs....................................
Amendement concernant la lutte contre les intimidations et les agressions sexuelles dans le train
DOC 55 Doc 55 2508/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de Mme Buyst et M. Parent. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la comm
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2293/ (2021/2022): 001: L
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Motie contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 25 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI PROJET DE LOI ANNEXE INVENTAIRE 2020 DES EXONÉRATIONS, ABATTEMENTS E
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2021
DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 30 avril 2021. Le “bon àtirer” a été reçu àla Chambre le 30 avril 2021. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Bélang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 30 avril 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ec
Bijlage modifiant la loi du 30 août 2013 portant le Code ferroviaire
DOC 55 Doc 55 1642/ (2020/2021): 001: Projet de loi. Voir aussi: 003: Articles adoptés en première lecture. PAR LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES ENTR
Wetsontwerp modifiant la loi du 30 août 2013 portant le Code ferroviaire SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 59 Analyse d'impact. 134 Avis du Conseil d'État 156 Projet de loi ant Annexes au projet de loi 275 Tableau de correspondance directive 2016/797/UE = projet de lo. 367 Tableau de correspondance projet de loi - directive 2016/7S7/UE 376 Tableau de correspondance directive 2016/798/UE = projet de loi 387
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 4 décembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé ................................................................................3 Exposé des motifs ...............................
Amendement visant à accroître la sécurité aux passages à niveau
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 17 mai 2021 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS FÉDÉRALES PAR MME Laurence ZANCHETTA RAPPORT SOMMAIRE Pages
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2020. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. Le «bon à tirer» a é
Verslag p0c 55 1577/006 contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021
DOC 55 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 11 décembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE ANNEXE INVENTAIRE 2018 DES EXONÉRATIONS, ABATTEMENTS ET RÉDUCTIONS QUI INFLUENCENT LES RECETTES DE L’ÉTAT PROJET DE LOI contenant le budget des Voie