🏛️ Travaux Préparatoires

Bijlage relative à la création d’un Service d’information sur la tératologie (déposée par Mme Nawal Farih et consorts) na ieun-aamse Aline Écolo-Groen …_: Écologie Gonfédérés pour lorgansaton de tes on rs Far Sciaiste “ Vas Bains, Me Mouvement éermateur cas Chrsen-Democraisch en raams PVDA-ETB 2 Par van de Arpeld van By Partdu Travel de Bag Open va Gpen Vaamao lberalen en democralen eorut Near Les Engagés -_: Les Engagés est Démocrais Fédéatse Indépendant

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 26 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique relative à la création d’un Service d’information sur la tératologie (déposée par Mme Nawal Farih et consorts) PROPOSITION DE RÉSOLUTION C H A M B R E

Wetsontwerp portant modification de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l’environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de contrôle nucléaire SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 9 Analyse d'impact n Avis du Conseil d'État 23 Projet de loi 29 Goordination des articles 32 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................

Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams

DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten

Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L

Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................

Wetsontwerp portant des dispositions diverses en matière de soins de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 5 Avant-projet de loi 20 Analyse d'impact. 27 Avis du Conseil d'État 159 Projet de loi 167 Coordination des articles 177 Avis de l'Autorité de protection des données. 200 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 21 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 27 septembre 2022.

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 21 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................

Wetsontwerp modifiant la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des professions des soins de santé concernant la maîtrise de l'offre SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 7 Analyse d'impact 8 Avis du Conseil d'État 2 Projet de loi 26 Coordination des articles 28 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 19 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 19 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................

Wetsontwerp modifiant la loi du 22 avril 2019 relative à la qualité de la pratique des soins de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des mots. 4 Avant-projet de loi 26 Analyse d'impact 38 Avis du Conseil d'État 52 Projet de loi 62 Goordination des articles 7

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 28 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................

Wetsontwerp modifiant la loi du 20 juin 2012 modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 6 Analyse d'impact 8 Avis du Conseil d'État 20 Projet de loi 22 Coordination des articles 25 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 9 juin 2022. Le “bon àtirer” a été reçu à la Chambre le 15 juin 2022. va Nieuw-Visamse Alianie ÉEcol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutes onig

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2021 9 juin 2022 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé ................................................................................3 Exposé des motifs .................................

Wetsvoorstel modifiant la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, afin de permettre la délivrance de la pilule d'urgence via les organismes agréés chargés de l'accueil, de l'information et de l'accompagnement des personnes, dans le cadre de la vie affective et sexuelle (déposée par Mmes Séverine de Laveleye et Eva Platteau) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 30 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique modifiant la loi relative à l’exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, afin de permettre la délivrance de la pilule d’urgen

Motie 177 CAHIER - PARTIE Il:

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 18 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA SOUS-COMMISSION COUR DES COMPTES PAR M. Christian LEYSEN RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposés des orateurs.............................

Motie MME Kathleen DEPOORTER

DOC 55 Doc 55 2670/ (2021/2022): 001: Auditions. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Kathleen DEPOORTER RAPPORT

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 à 006: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A MB R E 4 e  Doc 55 2643/ (2021/2022):

Wetsontwerp relatif à la vaccination obligatoire des professionnels des soins de santé contre la COVID-19

DOC 55 Doc 55 2533/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005 : Articles adoptés en première lecture. FAIT AU NOM DE LA CO

Wetsontwerp relatif à la vaccination obligatoire des professionnels des soins de santé contre la COVID-19 SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 35 Analyse d'impact 43 Avis du Conseil d'État 57 Projet de loi 120 Avis de l'Autorité de protection des données. 132 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 8 mars 2022. Le “bon àtirer” a étéreçu àla Chambre le 8 mars 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 8 mars 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs....................................

Wetsontwerp 1e: mars 2022 modifiant la loi du 10 mai 2015 coordonnée relative à l'exercice des professions des soins de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 6 Analyse d'impact 7 Avis du Conseil d'État 20 Projet de loi 2 Coordination des articles 23 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 1 mars 2022. Le ‘bon tirer” a étéreçu àla Chambre le 1° mars 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 1er mars 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..................................

Wetsontwerp 1e: mars 2022 sur les médicaments vétérinaires Samenvating 3 Memore van loelichting 4 Voorontwerp 36 Impactanalyse 78 Advies van de Raad van Siaie 94 Welsontwerp 126 Goordinations des aricles nm