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Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 27: Notes de politique
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 54 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 012: Notes de politique
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 h * 00. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 00. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRO
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justi
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 Avis sur la section 12 - SPF Justice Rapport Fait au nom de la Commission de la Justice par M. Olivier Vajda SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti du vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord 3 1. Discussion 3 A. Questions et observations des membres. 3 B. Réponses du vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord. 102
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 13 - SPF Intérieur (partim: Intérieur) et la Section 17 - Police fédérale et fonctionnement intégré Rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et des Matières administratives par M. Eric Thiébaut SOMMAIRE Pages L._ Exposé introductif de la ministre de l'Intérieur, des Rélormes instiutionneles et du Renouveau démocratique 3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Motie M. Koen METSU
DOC 55 Doc 55 2818/ (2021/2022): 001: Compte-rendu numérique (partim: Justice – victimes). FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURI
Verslag MME Eva PLATTEAU ET M. Koen METSU
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 22 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Ouverture de la réunion .................................................3 II. Activité d’Europol d’octobre 2021 à février 2022 et prés
Motie MME Julie CHANSON
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 23 mai 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES PAR MME Julie CHANSON RAPPORT SOMMAIRE P
Motie transposant la Directive (UE) 2019/1153 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 fixant les règles facilitant l’utilisation d'informations financières et d’une autre nature aux fins de la p
DOC 55 Doc 55 2573/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Rapports. PAR LES COMMISSIONS transposant la Directive (UE) 2019/1153 du Parlement Euro
Verslag transposant la Directive (UE) 2019/1153 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 fixant les règles facilitant l’utilisation d'informations financières et d’une autre nature aux fins de la p
DOC 55 Doc 55 2573/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Rapport (Justice). Voir aussi: 004: Texte adopté par les commissions. FAIT AU NOM DE LA COMMISS
Motie transposant la Directive (UE) 2019/1153 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 fixant les règles facilitant l’utilisation d'informations financières et d’une autre nature aux fins de la p
DOC 55 Doc 55 2573/ (2021/2022): 001: Projet de loi. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA JUSTICE PAR MME Claire HUGON RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé
Wetsontwerp transposant la directive (UE) 2019/1153 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 fixant les règles facilitant l’utilisation d'informations financières et d’une autre nature aux fins de la prévention ou de la détection de certaines infractions pénales, ou des enquêtes ou des poursuites en la matière, et abrogeant la décision 2000/642/JAI du Conseil SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs.................................................
Verslag COMMISSION SPÉCIALE chargée d'évaluer la législation et la politique en matière de traite et de trafic des êtres humains Rapport fait au nom de la commission spéciale par Mmes Sophie De Wit et Els Van Hoof et MM. Simon Moutquin, Emmanuel Burton et Ben Segers Voir: QD natation dune commission spéciale Composition d Samenstelling van de AA. Titulaires / Vaste leden: Nav Sophie De Wit, Darya Sata Ecolo-Groen Simon Moutqui, Eva Plateau rs hall Aouast, Hervé Rigot ve Kalleen Buy. Joris De Vriendt uR Emmanuel Burton ce El Van Hot
DOC 55 Doc 55 2530/ (2021/2022): 001: Institution d’une commission spéciale. fait au nom de la commission spéciale par Mmes Sophie De Wit et Els Van Hoo
Motie M. Hervé RIGOT
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 22 février 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES PAR M. Hervé RIGOT RAPPORT SOMMAIRE
Verslag MME Eva PLATTEAU ET
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 26 janvier 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES PAR MME Eva PLATTEAU ET M. Koen ME
Verslag MME Eliane TILLIEUX (CH) ET
7-310/1 2439/001 DOC 55 (Chambre) (Sénat) C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 31 janvier 2022 Chambre des représentants et Sénat de Belgique FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS FÉDÉRAL CHARGÉ DES QUESTIONS EUROPÉENNES PAR MME Eliane TILLIEUX (CH) ET M. Gaëta
Bijlage Sénat et Chambre des représentants
7-278/1 SESSION DE 2020-2021 Sénat et Chambre des représentants de Belgique 10 MAI 2021 7-278/1 (Sénat) RAPPORT fait par M. Gryff roy (S.) et Mme Tillieux (Ch.) Conférence des présidents des Parlements de l’Union européenne Berlin (visioconférence), 10 mai 2021 ( 2 7-278/1 – 2020/2021 I. INT