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Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justi
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 14. SPF AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE EXTÉRIEUR ET COOPÉRATION AU D
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des just
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justif
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 ‘Amendements déposés en séance plénière Voir 00: Projet de oi. 002 à 004 Amendement. 008: Rapport 006: | Amendement. 007 à 12: Rappons. Ot2: amendements. 014 à 046: apponts. O8: Tes adopté para commission N° 32 de Mme Matz aux tableaux annexés au texte adopté par la commisSion, p. 251) Art. 101.2 17. Police fédérale et Fonctionnement intégré
Amendements déposés en séance plénière Voir: Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 014 à 046: Rapports. 047: Texte adopté par la commission. PROJET DE LOI contenant le Budget général des dé
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS Section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Statut social des indépendants) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Nahima Lanjri SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 3 I. Discussion 22 2. Questions et observations des membres. 22 b. Réponses du ministre et répliques. si I. Avis 57
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2019 AVIS sur la section 23 - SPF Emploi, Travail et Concertation Sociale Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Tania De Jonge SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti. 3 Il. Discussion 15 2. Questions et observations des membres 15 b. Réponses du ministre 64 €. Répliques 84 I. Avis 85
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Discussion.......................................
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 18 - SPF Finances (partim: Loterie Nationale) Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Olivier Vajda SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti du vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude et de la Loterie Nationale …8
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SFP Santé publique (partim: Santé publique) Rapport fait au nom de la commission de la Santé et de l'Égalité des chances par Mme Laurence Hennuy SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 6 I. Questions et observations des membres. 47 IL. Réponses du ministre. 86 IV. Répliques et questions et réponses complémentaires139
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................6 II. Questions et observations des membres............
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité Sociale (partim: Affaires sociales) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Anja Vanrobaeys SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 11. Discussion générale. 18 A. Questions et observations des membres. 18 B. Réponses du ministre 59 G. Répliques. 85 u. Avis 102
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 7 - Organismes indépendants (partim: Égalité des genres, Égalité des chances et Diversité) et sur la section 12 - SPF Justice (partim: Égalité des genres, Égalité des chances et Diversité) Rapport fait au nom de la commission de la Santé et de l'Égalité des chances par Mme Laurence Hennuy et M. Simon Moutquin SOMMAIRE Pages
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 Avis sur la section 12 - SPF Justice Rapport Fait au nom de la Commission de la Justice par M. Olivier Vajda SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti du vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord 3 1. Discussion 3 A. Questions et observations des membres. 3 B. Réponses du vice-premier ministre et ministre de la Justice et de la Mer du Nord. 102
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 13 - SPF Intérieur (partim: Intérieur) et la Section 17 - Police fédérale et fonctionnement intégré Rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et des Matières administratives par M. Eric Thiébaut SOMMAIRE Pages L._ Exposé introductif de la ministre de l'Intérieur, des Rélormes instiutionneles et du Renouveau démocratique 3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 6 - SPF Stratégie et Appui (partim: poste) et sur la section 33 - SPF Mobilité et Transports (partim: régulation du transport ferroviaire et aérien) Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Jef Van den Bergh SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductif de la vice-première ministre et ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste….3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp Rapport fait au nom de la commission des Finances et du budget par
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique fait au nom de la commission des Finances et du budget par MM. Hugues Bayet et Christian Leysen Rapport ÉCHANGE DE VUES SUR LA NOTE DE POLITIQU
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 06 - SPF Stratégie et Appui (partim: Télécommunications) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des consommateurs et de l'Agenda numérique par Mme Kathleen Verhelst SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 1. Discussion 7 À. Questions et observations des membres. 7 B. Réponses de la vice-première ministre 23
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 13 - SPF Intérieur (partim: Asile et migration) Rapport fait au nom de la commission de l'Intérieur, de la Sécurité, de la Migration et des Matières administratives par MM. Tomas Roggeman et Khalil Aouasti et Mme Eva Platteau SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductif de la secrétaire d'État à 'Asile etla Migration, chargée de la Loterie nationale 3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 014: R
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 ‘Amendements Voir 00: Projet de oi. 002 à 004: Amendement. 008: Rapport 006: | Amendement. 007 à 012: Rappors 012: amendements. 016: Rapport N° 19 de MM. Van der Donckt, Loones et De Roover (au tableau annexé au projet de loi, p. 181) Art. 101.2
AmendementDoc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 014: