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Titre :

5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2004 et mise à jour au 23-05-2012)



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[Abrogé] <AGF 2012-02-17/18, art. 12.2, 029; En vigueur : 02-06-2012>