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Wetsontwerp portant des dispositions diverses en matière d'organisation judiciaire 11 SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 65 Analyse d'impact 123 Avis du Conseil d'État 135 Projet de loi 150 Goordination des articles 193
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 8 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd
Bijlage contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2931/ (2022/2023): 001: Projet de loi. COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DE LA COUR DES COMPTES SUR LES PROJETS DE BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé
Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................
Wetsontwerp visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme Ibis SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi st Analyse d'impact. 89 Avis du Conseil d'État 103 Projet de loi 134 Coordination des articles 157 Avis de l'Autorité de protection des données. 254 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 juillet 2022. Le ‘bon tirer” a étéreçu àla Chambre le 27 juillet 2022.
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................
Wetsontwerp visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme 11 SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 85 Analyse d'impact. 123 Avis du Conseil d'État 137 Projet de loi 167 Coordination des articles 209 Aus de l'Autorité de protection des données. 380 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 22 juin 2022. Le “bon àtirer” a étéreçu à la Chambre le 22 juin 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 22 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022
Doc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 et 004: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’
Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A MB R E 4 e Doc 55 2643/ (2021/2022):
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
AMENDEMENTDoc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Commentaires et observations de la Cour des comptes. contenant le premier ajustement du budget des Vo
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 avril 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDE
Wetsontwerp transposant la directive (UE) 2019/1153 du Parlement Européen et du Conseil du 20 juin 2019 fixant les règles facilitant l’utilisation d'informations financières et d’une autre nature aux fins de la prévention ou de la détection de certaines infractions pénales, ou des enquêtes ou des poursuites en la matière, et abrogeant la décision 2000/642/JAI du Conseil SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs.................................................
Wetsontwerp portant des dispositions diverses en matière d'organisation judiciaire et introduisant le parquet de la sécurité routière SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 4 Analyse d'impact. 64 Avis du Conseil d'État 7 Projet de loi 99 Coordination des articles fat
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 22 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs........................................
Wetsontwerp portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 7 Avant-project. 146 Analyse d'impact. 153 Conseil d'Éta. 558 Projet de loi. 633 Coordination des articles 725
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...............................
Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021
DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005 et 006: Amendements. 007: Rapport complémentaire. PAR
Wetsontwerp 1" décembre 2021 contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 déposé en séance plénière Voir 00: Projet de oi. 002 1 00%: amendements O0: Rapport 005. | Amandements adopté pari commission. N° 3 DU GOUVERNEMENT aux tableaux annexés au projet de loi p. 10, 11, 14 et 15) Art. 2
DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005: Amendements adoptés par la commission. contenant le
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 16 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 16 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd