🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 27: Notes de politique
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 022: Notes de politique
Bijlage Santé publique
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage Relance et investissements stratégiques &
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 7: Notes de politique gé
Bijlage Relations Extérieures, Affaires Européennes,
DOC 55 Doc 55 2934
Bijlage Fonction publique, Entreprises publiques,
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. Fonction publique, Entreprises
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: L
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 14. SPF AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE EXTÉRIEUR ET COOPÉRATION AU D
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des just
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justif
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SPF Santé publique (partim: Sécurité de la Chaîne alimentaire
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité Sociale (partim: Affaires sociales) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Anja Vanrobaeys SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 11. Discussion générale. 18 A. Questions et observations des membres. 18 B. Réponses du ministre 59 G. Répliques. 85 u. Avis 102
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE du secrétaire d’État à la Digitalisation, chargé de la Simplification administrative, de la Protection de la vie privée et de la Régie des bâtiments, adjoint au premier mini
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 06 - SPF Stratégie et Appui (partim: Digitalisation) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des Consommateurs et de l'Agenda numérique par M. Erik Gilissen SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 1. Discussion 8 À. Questions et observations des membres 8 B. Réponses du secrétaire d'État 29
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 9 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Discussion........................................
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd