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Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021
Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021 * Le n° de la justification correspond au n° de la section dans les tableaux du budget général des Dépenses. * 13. SPF INTÉRIEUR Voir: Doc 55 1579/ (2020/2021): 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2020. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg
C H A M B R E 3e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. Le «bon à tirer» a é
Amendement visant à plus de transparence au sujet de la production et de l'usage des PFAS
DOC 55 Doc 55 1546/ (2019/2020): 001: Proposition de résolution de M. Senesael et consorts. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la comm
Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020
DOC 55 Doc 55 1532/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020 C H
Wetsontwerp portant dispositions diverses en matière d’Économie
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 16 septembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé .............................................................................. 3 Exposé des motifs .............................
Wetsontwerp portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains, faite à Saint-Jacques-de-Compostelle le 25 mars 2015
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 7 août 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE CONFORMÉMENT À L’ART 8, § 1, 1° DE LA LOI DU 15 DÉCEMBRE 2013, L’ANALYSE D’IMPACT N’A PAS ÉTÉ D’EMANDÉE. SOMMAIRE Pages Résumé ............................
Verslag HIERAAN DIENEN Gl
7 mars 2024 1462/007 DOC 55 Doc 55 1462/ (2019/2020): 001: Texte adopté. 002: Rapport des experts (version française). 003: Rapport des experts (version néerlandaise). 004: Ap
Verslag GO To adopté
7 mars 2024 1462/006 DOC 55 Doc 55 1462/ (2019/2020): 001: Texte adopté. 002: Rapport des experts (version française). 003: Rapport des experts (version néerlandaise). 004: Ap
Verslag HIERAAN DIENEN Gl
Verslag M. Patrick PRÉVOT, MME Barbara PAS,
DOC 55 Doc 55 1394/ (2020/2021): 001: Texte adopté. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION SPÉCIALE PAR M. Patrick PRÉVOT, MME Barbara PAS, M. Michel DE MAE
Wetsontwerp portant des dispositions diverses relatives à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme et à la limitation de l’utilisation des espèces SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 182 Annexe à l'avant-projet de loi 240 Analyse d'impact. 242 Avis du Conseil d'État 256 Projet de loi 285 Annexe au projet de loi 368 Tableau de correspondance direclive-prjet de loi. 371
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 8 juin 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs.....................................
Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020
DOC 55 Doc 55 1300/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020 PROJET
Verslag portant le livre 2, titre 3, “Les relations patrimoniales des couples” et le livre 4 “Les successions, donations et testaments” du Code civil
DOC 55 Doc 55 1272/ (2019/2020): 001: Proposition de loi de MM. Geens et Verherstraeten et Mme Slegers. AVIS DE L’AUTORITÉ DE PROTECTION DES DONNÉES
Verslag 21 avil 2020 Contrôle des dépenses électorales engagées par les partis politiques et les candidats individuels pour l'élection du Parlement européen du 26 mai 2019
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 21 avril 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES DÉPENSES ÉLECTORALES ET DE LA COMPTABILITÉ DES PARTIS POLITIQUES PAR MM. Jan BERTELS ET Vincent SCOURNEAU
Wetsontwerp 24 avil 2020 portant diverses mesures fiscales urgentes en raison de la pandémie du COVID-19
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 24 avril 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé............................................................................... 3 Exposé des motifs....................................
Motie Audition de M. Johan Decuyper (CEO skeyes)
DOC 55 C H A M B R E 2e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 9 mars 2020 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS FÉDÉRALES PAR M. Jef Van Den Bergh RAPPORT SOMMAIRE Pages I.