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Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 Chambre des représentants de Belgique Chambre des représentants de Belgique 14 novembre 2022 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * Le n° de la justification correspo
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DES BUDGETS DES SERVICES ADMINISTRATIFS A COMPTABILITE AUTONOME 14 novembre 2022 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 44. SPP INTÉGRATION SOCIALE, LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET ÉCONOMIE SOC
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: L
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 h * 00. SPF SANTÉ | PUBLIQUE,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 00. SPF SANTÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ DE LA CHAÎNE ALIMENTAIRE ET ENVIRO
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste d
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Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
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DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 14 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 * 14. SPF AFFAIRES ÉTRANGÈRES, COMMERCE EXTÉRIEUR ET COOPÉRATION AU D
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DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des just
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DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justif
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DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste
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DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/202
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS Section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Statut social des indépendants) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Nahima Lanjri SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 3 I. Discussion 22 2. Questions et observations des membres. 22 b. Réponses du ministre et répliques. si I. Avis 57
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Personnes handicapées) et Section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Economie sociale (partim: Intégration sociale et Lutte contre la pauvreté) Rapport fait au nom de la commission des Affaires Sociales, de l'Emploi et des Pensions par M. Jean-Marc Delizée
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 18 - SPF Finances (partim: Loterie Nationale) Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Olivier Vajda SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti du vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude et de la Loterie Nationale …8
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE (*) de la ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique et du ministre des Classes moyennes, des Indépendants, des PME et de l'Agricul
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 25 janvier 2023 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Questions et observations des membres.............
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SFP Santé publique (partim: Santé publique) Rapport fait au nom de la commission de la Santé et de l'Égalité des chances par Mme Laurence Hennuy SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 6 I. Questions et observations des membres. 47 IL. Réponses du ministre. 86 IV. Répliques et questions et réponses complémentaires139
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................6 II. Questions et observations des membres............
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 32 - SPF ÉCONOMIE (partim: Protection des consommateurs) Rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Protection des consommateurs et de l'Agenda numérique par Mme Kathleen Verhelst SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductif 3 1. Discussion 7 À. Questions et observations des membres. 7 B. Réponses de la secrétaire d'État. 28
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif ..........................................................3 II. Discussion.......................................