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Verslag ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023 EXPOSÉ GÉNÉRAL N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confédéré
Verslag Échange de vues
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 5 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES PÉTITIONS PAR MME Sophie DE WIT RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Présentation du rapport annuel 2021 du Médiateur fédéra
Wetsontwerp portant des dispositions fiscales et financières diverses
DOC 55 Doc 55 2899/ (2021/2022): 001: Propjet de loi. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISS
Wetsontwerp portant des dispositions fiscales et financières diverses SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs. 4 Avant-projet de loi 86 Analyse d'impact... 113 Avis du Conseil d'État 136 Projet de loi 160 Goordination des articles 207
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 3 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..................................
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022
DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION
Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................
Amendement modifiant la loi du 22 décembre 2009 relative au régime général d'accise
DOC 55 Doc 55 2862/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendement. 003: Rapport. modifiant la loi du 22 décembre 2009 relative au régime géné
Wetsontwerp modifiant la loi du 22 décembre 2009 relative au régime général d'accise
DOC 55 Doc 55 2862/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendement. Voir aussi: 004: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION
Wetsontwerp modifiant la loi du 22 décembre 2009 relative au régime général d'accise SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 14 Analyse d'impact. 43 Avis du Conseil d'État 55 Projet de loi 64 Tableau de correspondance directive - projet de loi... 100 Tableau de correspondance projet de loi - directive … 207 Coordination des articles 288 Avis de l'Autorité de protection des données. 376 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 13 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs..............................
Wetsontwerp modifiant l'annexe de la loi générale du 21 juillet 1844 sur les pensions civiles et ecclésiastiques
DOC 55 Doc 55 2861/ (2021/2022): 001: Projet de loi. Voir aussi: 003: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Wetsontwerp modifiant l'annexe de la loi générale du 21 juillet 1844 sur les pensions civiles et ecclésiastiques SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 7 Analyse d'impact 9 Avis du Conseil d'État 2 Projet de loi 25 Coordination des articles 27
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 1er septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDEMMENT SOMMAIRE Pages Résumé.............................................................................
Verslag visant à approuver le compte général de l'Administration générale et des comptes généraux des organismes administratifs publics à gestion ministérielle et des services administratifs à comptabilité au
DOC 55 Doc 55 2859/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ visant à approuver le c
Wetsontwerp visant à approuver le compte général de l'Administration générale et des comptes généraux des organismes administratifs publics à gestion ministérielle et des services administratifs à comptabilité au
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 13 septembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé des motifs................................................................3 Sommaire détaillé....................................
Verslag INHOUD Blz. I. Gedachtewisseling van 11 mei 2022 met de heer Patrick Vandenbruwaene, procureur-generaal van Antwerpen, de heer Frédéric Van Leeuw,
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 11 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES ET DE LA COMMISSION DE LA JUSTICE P
Wetsontwerp portant assentiment aux actes internationaux suivants: 1) la Convention entre le Royaume de Belgique et la République d'Inde sur l'entraide judiciaire en matière pénale, faite à Bruxelles le 16 septembre 2021, et les Émirats arabes unis sur l'entraide judiciaire en matière pénale, fait à Abu Dhabi le 9 décembre 2021, et les Émirats arabes unis sur l’extradition, fait à Abu Dhabi le 9 décembre 2021, et et la République islamique d'Iran sur le transfèrement de personnes condamnées, fait à Bruxelles le 11 mars 2022, et
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique Le gouvernement demande l’urgence conformément à l’article 51 du Règlement. Conformément à l’article 8, , § 1 er, 1° de la loi du 15 décembre 2013, l’anal
Resolutie visant à allouer davantage de moyens à la police judiciaire fédérale (PJF) pour lutter contre la criminalité (déposée par Mme Yngvild Ingels et consorts) va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, ur Mouvement Réformateur CDav Christen-Democratisch en Vaams PUDA-PTE Part van de Atbeid van Belgie Part du Travail de Belg
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 8 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique visant à allouer davantage de moyens à la police judiciaire fédérale (PJF) pour lutter contre la criminalité (déposée par Mme Yngvild Ingels et consorts) P
Wetsontwerp modifiant le Code belge de la Navigation concernant la sûreté maritime
DOC 55 Doc 55 2734/ (2021/2022): 001: Projet de loi. Voir aussi; 003: Texte adopté par la commission. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES E
Wetsontwerp modifiant le Code belge de la Navigation concernant la sûreté maritime SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet 98 Analyse d'impact. 162 Avis du Conseil d'État 170 Projet de loi 180 Tableau de correspondance direclives- loi 249 Tableau de loi - correspondance directives. 251 Coordination des articles 255 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 17 juin 2022. Le “bon àtirer” a été reçu à la Chambre le 17 juin 2022.
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 17 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................
Amendement portant des dispositions fiscales diverses
DOC 55 Doc 55 2722/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ portant d
Wetsvoorstel portant des dispositions fiscales diverses Proposition de loi modifiant l'arrêté royal n° 20 du 20 juillet 1970 fixant le taux de la taxe sur la valeur ajoutée et déterminant la répartition des biens et des services selon ces taux, afin de réduire le taux de TVA sur les soutiens-gorges et maillots de bain adaptés aux prothèses mammaires externes ainsi que les prothèses de natation afin d'aider et soutenir les femmes touchées par un cancer du sein
DOC 55 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 21 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Marco VAN HEES RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposés introductifs...........................