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🏛️ Travaux Préparatoires

86 documents disponibles

Kamer Amendement 2022-12-15

Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams

DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0

📁 2932 | 📄 047
Kamer Wetsontwerp 2022-11-10

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va ieuw-Vsamse Alianie Écol-Groen …_: Ecolagistes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig ës Part Socialiste ve Visas Belang. Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Conféd

📁 2932 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-11-10

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2023 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur cëv Chisten-Demaratach en Vlaams PUDa-pT8 -…: Parti van de Arbid van Belié- Part du Travail de Belg

DOC 55 C H A M B R E 5 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 10 novembre 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2023 PROJET DE LOI N-VA : Nieuw-Vlaamse Alliantie Ecolo-Groen : Ecologistes Confé

📁 2931 | 📄 001
Kamer Amendement 2021-12-23

Amendement contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 Doc 55 2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Amendements. 003: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET TEXTE ADOPTÉ conten

📁 2883 | 📄 004
Kamer Wetsontwerp 2021-12-23

Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55.2883/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE L

📁 2883 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2022-09-27

Wetsontwerp contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 25 Tableaux. 30 Le gouvernement a déposé ce document le 27 septembre 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 contenant le quatrième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................

📁 2883 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-07-27

Wetsontwerp visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme Ibis SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi st Analyse d'impact. 89 Avis du Conseil d'État 103 Projet de loi 134 Coordination des articles 157 Avis de l'Autorité de protection des données. 254 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 juillet 2022. Le ‘bon tirer” a étéreçu àla Chambre le 27 juillet 2022.

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 27 juillet 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs................................

📁 2824 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-06-22

Wetsontwerp visant à rendre la justice plus humaine, plus rapide et plus ferme 11 SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 85 Analyse d'impact. 123 Avis du Conseil d'État 137 Projet de loi 167 Coordination des articles 209 Aus de l'Autorité de protection des données. 380 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 22 juin 2022. Le “bon àtirer” a étéreçu à la Chambre le 22 juin 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 22 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................

📁 2774 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-06-17

Wetsontwerp portant dispositions diverses en matière d’Économie SOMMAIRE Pages Résumé 3 Exposé des motifs 4 Avant-projet de loi 75 Analyse d'impact 104 Avis du Conseil d'État 124 Projet de loi 146 Coordination des articles. 186 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 17 juin 2022. Le “bon àtirer” a été reçu à la Chambre le 17 juin 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 17 juin 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...................................

📁 2742 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2021-12-23

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 à 006: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’

📁 2643 | 📄 007
Kamer Wetsontwerp 2021-12-23

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022

Doc 55 2643/ (2021/2022): 001 et 002: Projets de loi. 003 et 004: Amendements. contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l’

📁 2643 | 📄 005
Kamer Wetsontwerp 2022-04-29

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A MB R E 4 e  Doc 55 2643/ (2021/2022):

📁 2643 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-05-30

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

AMENDEMENTDoc 55 2642/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002: Commentaires et observations de la Cour des comptes. contenant le premier ajustement du budget des Vo

📁 2642 | 📄 003
Kamer Wetsontwerp 2022-04-29

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 29 avril 2022 Chambre des représentants de Belgique contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens pour l’année budgétaire 2022 PROJET DE LOI EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDE

📁 2642 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-02-23

Wetsontwerp contenant le deuxième ajustement du Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2022 SOMMAIRE Pages Exposition 3 Projet de loi 10 Tableaux. 8 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 23 février 2022. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 24 février 2022. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 23 février 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposition.............................................................................3 Projet de loi....................................

📁 2523 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2022-01-18

Wetsontwerp contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2022

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 SOMMAIRE Pages Exposé................................................................................ 3 Projet de loi....................................................................... 32 Tableaux.........

📁 2425 | 📄 001
Kamer Wetsontwerp 2021-12-02

Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. 005 et 006: Amendements. 007: Rapport complémentaire. PAR

📁 2315 | 📄 008
Kamer Wetsontwerp 2021-11-29

Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. 002 et 003: Amendements. 004: Rapport. PAR LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET AMENDEMENTS

📁 2315 | 📄 005
Kamer Amendement 2020-11-18

Amendement contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 Voir 00: Projet de oi.

AMENDEMENDoc 55 2315/ (2021/2022): 001: Projet de loi. contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2021 PROJET D

📁 2315 | 📄 002
Kamer Wetsontwerp 2021-11-10

Wetsontwerp contenant le cinquième ajustement du budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2021 SOMMAIRE Pages Exposé 3 Projet de loi 8 Tableaux. 10 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 10 novembre 2021. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 16 novembre 2021. na ieuw-Vaamse Aliante Écolo-Groën …_: Ecalagistss Canfédéré pour 'argansation da tes crig Fs Part Socialiste we Vas Bang, Ma Movement Réformateur

DOC 55 C H A M B R E 4 e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2021 10 novembre 2021 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Exposé..................................................................................3 Projet de loi..................................

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