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DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 24 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE PAR M. Theo FRANCKEN RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif.............................
Bijlage MME Gitta VANPEBORGH
DOC 55 21 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE L’ÉGALITÉ DES CHANCES PAR MME Gitta VANPEBORGH RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Matin......................
Wetsvoorstel modifiant la loi sur le travail du 16 mars 1971 et l'arrêté royal du 11 mars 1993 relatif au travail des enfants, en ce qui concerne les activités des influenceurs mineurs (déposée par Mme Leen Dierick)
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 octobre 2022 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE RÉSUMÉ Cette proposition de loi vise à améliorer la protection juridique des influenceurs mineurs. Le cadre légal actuel du travail des enfants est rév
Wetsvoorstel modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en ce qui concerne l'instauration progressive d’un plafonnement de la dispense de versement du précompte professionnel dont bénéficient les clubs spor
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 12 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique RÉSUMÉ La dispense de versement du précompte profes- sionnel dont bénéficient les clubs sportifs devait sur- tout profiter aux jeunes sportifs. Or, le ré
Bijlage Mer du Nord
DOC 55 Doc 54 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 25: Notes de politique g
Bijlage Égalité des genres, Égalité des chances et Diversité
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 20: Notes de politique g
Bijlage Défense, victimes de guerre et victimes à la suite d'actes de terrorisme
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 19: Notes de politique g
Verslag Affaires sociales
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 013: Notes de politique
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 54 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 012: Notes de politique
Bijlage Intégration sociale,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Pensions..........................................................................3 II. Intégration sociale et lutte contre la pauvre
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 006: Notes de politique
Bijlage Finances, Fiscalité,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Finances, Fiscalité et Lutte contre la fraude.........................3 Loterie nationale.................................................
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: L
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 0
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste des justif
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/202
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2023 Texte adopté par la commission des Finances et du Budget Voir: 00: Projet de oi. 002 à 04 Amencements. 008: Rapport 006: Amendement 007 à 12: Rappons. 013: Amendement 014 à o4S:apponts. OMG: Pam va ieuw-Viaamse Aliante Ecolo-Groen …: Ecalagiates Confédérés pour l'organisation de luttes rig rs Part Socialiste Ye Vlaams Belang, MR Mouvement Réformateur cas Christen-Democratisch en Vaams
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Personnes handicapées) et Section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Economie sociale (partim: Intégration sociale et Lutte contre la pauvreté) Rapport fait au nom de la commission des Affaires Sociales, de l'Emploi et des Pensions par M. Jean-Marc Delizée
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2019 AVIS sur la section 23 - SPF Emploi, Travail et Concertation Sociale Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Tania De Jonge SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti. 3 Il. Discussion 15 2. Questions et observations des membres 15 b. Réponses du ministre 64 €. Répliques 84 I. Avis 85
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Discussion.......................................