🏛️ Travaux Préparatoires

Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2020. va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang wa Mouvement Rélormateur coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PT8 -…: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e  L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. Le «bon à tirer» a é

Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2020. Le «bon à tirer» a été reçu à la Chambre le va Nieuw-Vsamse Alanis Écol-Groen …_: Ecolagstes Conlédérés pour l'organisation de lutte onig Fs Part Socialiste ve Visas Belang Ma Mouvement Rélormateur Coav Chisten-Demaratach en Vlaams PUDA-PTS -: Part van de Arbïd van Belié- Part du Travail de Belg

C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 Chambre des représentants de Belgique DOC 55 13 novembre 2020 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2021 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 13 novembre 2020. L

Amendement visant à plus de transparence au sujet de la production et de l'usage des PFAS

DOC 55 Doc 55 1546/ (2019/2020): 001: Proposition de résolution de M. Senesael et consorts. 002: Amendements. Voir aussi: 004: Texte adopté par la comm

Wetsontwerp portant confirmation de l'arrêté royal du 17 octobre 2019 fixant pour l'année 2019 le montant de la contribution de répartition visée à l'article 14, $ 8, alinéa 16, de la loi du 11 avril 2003 sur les

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 29 septembre 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé.................................................................................3 Exposé des motifs...............................

Wetsontwerp relatif aux dispositifs médicaux

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 29 septembre 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé............................................................................... 3 Exposé des motifs................................

Amendement ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020

DOC 55 Doc 55 1532/ (2019/2020): 001: Projet de loi (volume I et II). 002: Erratum. 003: Amendementen. 004: Rapport. EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTR

Amendement ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020

AMENDEMENTDoc 55 1532/ (2019/2020): 001: Projet de loi (volume I et II). 002: Erratum. EN REMPLACEMENT DU DOCUMENT DISTRIBUÉ PRÉCÉDEMMENT ouvrant des crédits provisoires

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020

DOC 55 Doc 55 1532/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois novembre et décembre 2020 C H

Wetsontwerp portant assentiment à l'Accord de coopération entre l’État fédéral, la Communauté flamande, la Région wallonne, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune, concernant le traitem

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2019 31 août 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE SOMMAIRE Pages Résumé .............................................................................. 3 Exposé des motifs ..................................

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

7 mars 2024 1462/007 DOC 55 Doc 55 1462/ (2019/2020): 001: Texte adopté. 002: Rapport des experts (version française). 003: Rapport des experts (version néerlandaise). 004: Ap

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

Motie DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2019 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 16 juin 2020 FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Bert WOLLANTS RAPPORT SOMMAIRE Pages Auditions INNOVATIONS ET NOUVELLE

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020

DOC 55 Doc 55 1300/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020 PROJET

Verslag 55 1083/001

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2019 9 mars 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA MOBILITÉ, DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET DES INSTITUTIONS FÉDÉRALES PAR MME Kim BUYST RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 2020

DOC 55 Doc 55 1052/ (2019/2020): 001: Volume II. Le gouvernem

Resolutie instaurant un nouveau Code pénal (livre 1°* et 2) {déposée par Mme Üzlem Ôzen et consorts)

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 12 février 2020 Chambre des représentants de Belgique PARTIE I Voir aussi: Doc 55 1011/ (2019/2020): Partie II: Développements NL. Partie III: Dispositif de la proposition de loi. instaurant un nouveau Co

Amendement visant à améliorer la qualité du transport ferroviaire pour les voyageurs à mobilité réduite et les voyageurs qui emportent un vélo

DOC 55 Doc 55 0951/ (2019/2020): 001: Proposition de résolution de M. Vandenput et Mme Verhaert. 002: Amendements. 003: Rapport. Voir aussi: 005: Texte

Amendement sur l'évaluation des conséquences de l'accroissement de la consommation d'huile de palme sur l'environnement et la santé publique

DOC 55 Doc 55 0929/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de M. Wollants et consorts. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Texte adopté par la

Verslag NAMENS DE COMMISSIE VOOR ENERGIE, LEEFMILIEU EN KLIMAAT UITGEBRACHT DOOR DE HEER Bert WOLLANTS sINHOUD Blz. 3369

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2019 17 décembre 2019 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT PAR M. Bert WOLLANTS RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif .......