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Bijlage Du ministre du Climat et de l’Énergie SOMMAIRE CHAPITRE 1 «Énergie» . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 CHAPITRE 2 «Politique climatique». . . . . . . . . . . . .29 CHAPITRE 3 «Politique e
1442 0995/011 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 SOMMAIRE 1. CHAPITRE 1 «Énergie» . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. CHAPITRE 2 «Politique climatique». . . . . . . . . . . . . 29 3. CHAPITRE
Bijlage NOTE DE POLITIQUE GÉNÉRALE du ministre des Finances et du secrétaire d’État adjoint au ministre des Finances
1411 0995/007 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 SOMMAIRE I. Une fi scalite pour le bien-etre et la competitivite. . . . . 3 II. Modernisation du departement. . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 III. Budg
Verslag Du ministre de la Justice SOMMAIRE Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Budget fédéral 2008: Un choix clair pour la Justice. . . . . . . . . . . . . . . . .
1377 0995/003 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 SOMMAIRE 1. Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 2. Budget fédéral 2008: Un choix clair pour la Justice. . . . .
Amendement 00c 52 0994/008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 5e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1375 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Amendement 00c 52 0994/007
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 4e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1374 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Amendement 00c 52 0994/006
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 3e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1373 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Amendement 00c 52 0994/005
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 7 avril 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 2e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 1372 2008 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2008. 01. Dotations ................................
Wetsontwerp 00c 52 0994/001
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 mars 2008 PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 PREMIÈRE PARTIE I — 1302 2008 2008 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 19 mars 2008. Le « bon à tirer » a été reçu à la Chambre le 19 mars 2008. (PLEN: couverture bla
Amendement 000 52 0993/004 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 16 mai 2008 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008 PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Hendrik BOGAERT AVIS DES COMMISSIONS PERMANENTES (1re PAR
Amendement 000 52 0993/003 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 16 mai 2008 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008 PROJET DE BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Hendrik BOGAERT I — 1673 2008 Documents précédents : DO
Wetsontwerp BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008 1- 1304 fisamse Alanis de lues arginals - Groen asset intematonaalregionastich, nlegraa-democratich,tockomstperiht Abréviations dans la numérotation des puñeations du n° de base et du n° conséeuti amva Questions Réponses écnies | GR. Version Pravsore du Compte Rendu intégral (cou. verre verte) craëv. Compte Rendu Anaytque (couverture bleue) | GA. Compte Rendu Intégral ave, à gauche le compte
2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 26 mars 2008 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2008 I — 1304 2008 (PLEN: couverture blanche; COM: couverture sau- mon) PLEN : Séance plénière COM : Réunion de commission MOT : Motions déposées en conclusion d’interpellations (papier
Verslag 00c 52 0992/001
2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 19 mars 2008 BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2008 EXPOSÉ GÉNÉRAL I — 1300 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 (PLEN: couverture blanche; COM: couverture sau- mon) PLEN : Séance p
Bijlage DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES RELATIONS
1213 0929/001 4-611/1 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET SÉNAT DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 5 mai 2008 (Chambre) (Sénat) RAPPORT FAIT AU NOM DES COMMISSIONS RÉUNIES DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES RELATIONS EXTÉRIEURES (Ch) ET DE LA C
Verslag INHOUD I. a) Verslag van de procureur-generaal bij het Hof van Cassatie ................................................................ b) Bijlagen .............................................................. II. a) Verslag van het College van procureurs-generaal b) Bijlagen ............................................................... c) Omzendbrief COL 11/2009 ................................. Red’ Blz.
5559 0844/003 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2010 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 29 mars 2010 RAPPORT 2009 SOMMAIRE I. a) Rapport du procureur général près la Cour de cassation ...........................................................
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1078 0829/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 PROPOSITION DE LOI modifi ant diverses dispositions en vue de la création d’une banque de données relatives aux accidents par morsure de chiens (déposée par
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1212 0812/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2008 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 FAIT AU NOM DES COMMISSIONS RÉUNIES DE LA JUSTICE ET DE L’INTÉRIEUR, DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET DE LA FONCTION PUBLIQUE PAR MME Jacqueline GALANT ET M. Ra
Verslag ENQUÊTE PARLEMENTAIRE sur les grands dossiers de fraude fiscale
3569 0034/004 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 7 mai 2009 RAPPORT ENQUÊTE PARLEMENTAIRE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE PAR MM. Jean-Marc NOLLET, Raf TERWINGEN ET Alain MATHOT RAPPORT Documents pr
Advies 1. Lois adoptées publiées au
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Wetsontwerp 1. Lois adoptées publiées au
2008 CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 52 E LEGISLATURE CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 14 novembre 2007 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 51 E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p.
Bijlage 1. Composition de I Chambre desrepréentants
2010 C H A MB R E · • · 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 0007 Chambre des représentants de Belgique SESSION ORDINAIRE 2009-2010 (*) 7 MAI 2010 _____ RELEVÉ STATISTIQUE DE L’ACTIVITÉ PARLEMENTAIRE (**) _____ Session extraordinaire 2007, du 28.06.20