🏛️ Travaux Préparatoires
40 documents disponibles
Wetsontwerp contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 27 mai 2016. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 27 mai 2016. om de luttes originales Groën Ouverture Abrviaions dans I numéro des puications DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54: 1égslaure, sui dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écries
3928 1804/001 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 27 mai 2016 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 Centrale drukkerij – Imprimerie centrale
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2016 poc si 1351/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 novembre 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 13 novembre 2015. à de ites originales - Groen uverture Abrériaions dans la numérotation des publications: DOG 54 0000100: | Document parlementaire de La 54" Isla, suivi dun de base et du n° consécutif om (Questions et Réponses écrites cr Version Pravsohe du Compte Rendu intégral
C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2016 2523 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 13 novembre 2015 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2016 1351/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce projet de
Bijlage portant assentiment à l'Accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part, fait à Bruxelles le 26 juin 2012
Bijlage portant des dispositions diverses en matière de santé
2014 K A M E R 2 e Z I T
Bijlage portant assentiment à l'Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l'Amérique centrale, d'autre part, fait à Tegucigalpa le 29 juin 2012
1730 1047/002 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 DOC 54 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE PROJET DE LOI portant assentiment à l’Accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Amérique centrale, d’
Wetsontwerp contenant l'ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2015 voc sa 1026/001 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 11 mai 2015. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 11 mai 2015. à de luttes originales - Groën verre Abréviations dans a numerotaton des puBEatonse Gun de base et du n° eonsécutt mx (Questions at Réponses écris ca Version Pravsoire du Compte Rendu intégral
C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 4 e L É G I S L A T U R E 2015 1642 Chambre des représentants de Belgique DOC 54 11 mai 2015 PROJET DE LOI contenant l’ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2015 1026/001 DOC 54 Le gouvernement a déposé ce pr
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles
De Franstalige bijlagen b
Bijlage portant assentiment à l'Accord d'association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelle
Wetsontwerp 1. Lois adoptées publiées au
2015 CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 54 E LEGISLATURE CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 21 octobre 2014 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 53E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p. 2
Wetsontwerp portant modification de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, en ce qui concerne le financement de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire Pages
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 SOMMAIRE 1. Résumé ................................................................. 2. Exposé des motifs ................................................. 3. Av
Wetsontwerp modifiant la loi du 6 avril 1995 relative à la prévention de la pollution par les navires et la loi du 20 janvier 1999 visant la protection du milieu marin et l’organisation de l'aménagement des espac
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 SOMMAIRE 1. Résumé ................................................................. 2. Exposé des motifs ................................................. 3. Av
Bijlage portant des dispositions diverses
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 Chambre des représentants de Belgique DOC 53 SOMMAIRE I. Législation relative à la police (Titre II).................. II. Loi du 23 mars 1989 relative à l’élection du Parle- ment européen (Titre III)......
Wetsontwerp modifiant le Code Civil, le Code pénal, le Code judiciaire, la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers et la loi du 31 décembre 185
C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2012 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 SOMMAIRE 1. Résumé ................................................................. 2. Exposé des motifs ................................................. 3. Avant
Wetsontwerp contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2013 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 décembre 2012. Le “bon à tirer” a été reçu à la Chambre le 20 décembre 2012. na eus-Viasmse Alan rs Part Socialiste us Mouvement Réformateur Coav Ghisien-Democratsch en Visas spa socialstsche par ancers Écoo-Groen Ecologistes Confédéré pour organisa Open vi (Open Visamse iberalen en democralen ve Visams Bang cd centre démocrate Humariste
C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2012 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 18 décembre 2012 PROJET DE LOI contenant le budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2013 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 18 décembre 2012.
Verslag 5-1453/8 (Sénat) Relevé des lois qui ont posé des difficultés d'application ou d'interprétation pour les cours et tribunaux RAPPORT 2012-2013 du Collège des procureurs généraux au Comité parlementaire chargé du suivi législatif Documents précédents Doe 53 1414/ (2010/2011): 001: | Rapport 200 du procureur général près la Cour de cassation 002: Rapport 2010 (Callge es procureurs généraux) 008: | Ames au rapport 200 (Calège des prcururs généraux
C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2013 5-1453/8 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET SÉNAT DE BELGIQUE 5 février 2014 (Chambre) (Sénat) RAPPORT 2012-2013 Documents précédents: Doc 53 1414/ (2010/2011): 001: Rapport 2010 du procureur général près la Cour de cas
Wetsontwerp portant des dispositions diverses concernant la Mobilité Pages
LE GOUVERNEMENT DEMANDE L’URGENCE CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 80 DE LA CONSTITUTION. 1050/001 C H A M B R E 2 e S E S S I O N D E L A 5 3 e L É G I S L A T U R E 2010 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 53 SOMMAIRE 1. Exposé des motifs .................................................
Bijlage D0c 53 0011/004
CHAMBRE - 5 E SESSION DE LA 53 E LEGISLATURE 2013 CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 15 octobre 2013 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 53E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p. 2.
Advies 1. Lois adoptées publiées au
&'( $ ) *+,+-+./+0 +1
Wetsontwerp 1. Lois adoptées publiées au
2008 CHAMBRE - 2 E SESSION DE LA 52 E LEGISLATURE CHAMBRE DES REPRĖSENTANTS DE BELGIQUE 14 novembre 2007 ÉTAT DES PROJETS DE LOI ADOPTÉS PAR LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS PENDANT LA 51 E LÉGISLATURE (*) SOMMAIRE 1. Lois adoptées publiées au Moniteur belge p.