🏛️ Travaux Préparatoires

Wetsontwerp contenant le troisième ajustement du Budget général des dépenses de l'année budgétaire 2021

DOC 55 Doc 55 1921/ (2020/2021): 001: Pr

Wetsontwerp AVANT-PROJET DE LOI relatif aux mesures de police administrative lors d’une situation d’urgence épidémique

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 30 mars 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L’INTÉRIEUR, DE LA SÉCURITÉ, DE LA MIGRATION ET DES MATIÈRES ADMINISTRATIVES PAR MME Yngvild INGELS, M. Franky DEMON E

Wetsontwerp portant des dispositions financières diverses

DOC 55 Doc 55 1887/ (2020/2021): 001: Projet de loi – Partie 2. PARTIE 1 SOMMAIRE Pages Résumé ............................................................

Amendement 55 1844/001

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 25 mars 2021 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE Voir aussi: Doc 55 1844/ (2020/2021): 002: Texte adopté par le comité d’avis. FAIT AU NOM DU COMITÉ D’AVIS POUR L’ÉMANCIPATION SOCIALE PAR MMES Sophie RO

Wetsontwerp portant des dispositions fiscales diverses et de lutte contre la fraude urgentes

DOC 55 C H A M B R E 3e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2020 3 décembre 2020 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Résumé........................................................................ Exposé des motifs..........................................

Verslag Audition de M. Pierre Wunsch, gouverneur et coprésident de l’Fconomic Risk

DOC 55 C H A M B R E 3 e   S E S S I O N D E L A 55 e   L É G I S L AT U R E 2020 27 novembre 2020 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET PAR M. Christian LEYSEN RAPPORT SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif des orateurs.............

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2021

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

7 mars 2024 1462/007 DOC 55 Doc 55 1462/ (2019/2020): 001: Texte adopté. 002: Rapport des experts (version française). 003: Rapport des experts (version néerlandaise). 004: Ap

Verslag HIERAAN DIENEN Gl

Bijlage QD Toi adopté

Motie modifiant l'arrêté royal du 27 août 1993 d'exécution du Code des impôts sur les revenus 1992 en vue de l'assouplissement du régime du précompte professionnel libératoire

DOC 55 Doc 55 1460/ (2019/2020): 001: Proposition de loi de MM. Matheï, Briers et Van den Bergh. 002: Avis du Conseil dÉtat. AVIS DE LA COURS DES COMPTES

Verslag M. Patrick PRÉVOT, MME Barbara PAS,

DOC 55 Doc 55 1394/ (2020/2021): 001: Texte adopté. FAIT AU NOM DE LA COMMISSION SPÉCIALE PAR M. Patrick PRÉVOT, MME Barbara PAS, M. Michel DE MAE

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020

DOC 55 Doc 55 1300/ (2019/2020): 001: Volume II. ouvrant des crédits provisoires pour les mois de juillet, août, septembre et octobre 2020 PROJET

Wetsontwerp ouvrant des crédits provisoires pour les mois d'avril, mai et juin 2020

DOC 55 Doc 55 1052/ (2019/2020): 001: Volume II. Le gouvernem

Resolutie instaurant un nouveau Code pénal (livre 1°* et 2) {déposée par Mme Üzlem Ôzen et consorts)

DOC 55 C H A M B R E 2e   S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2019 12 février 2020 Chambre des représentants de Belgique PARTIE I Voir aussi: Doc 55 1011/ (2019/2020): Partie II: Développements NL. Partie III: Dispositif de la proposition de loi. instaurant un nouveau Co

Amendement visant à améliorer la qualité du transport ferroviaire pour les voyageurs à mobilité réduite et les voyageurs qui emportent un vélo

DOC 55 Doc 55 0951/ (2019/2020): 001: Proposition de résolution de M. Vandenput et Mme Verhaert. 002: Amendements. 003: Rapport. Voir aussi: 005: Texte

Amendement sur l'évaluation des conséquences de l'accroissement de la consommation d'huile de palme sur l'environnement et la santé publique

DOC 55 Doc 55 0929/ (2021/2022): 001: Proposition de résolution de M. Wollants et consorts. 002 et 003: Amendements. Voir aussi: 005: Texte adopté par la