🏛️ Travaux Préparatoires
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Bijlage Réformes institutionnelles et
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Réformes institutionnelles...............................................3 II. Renouveau démocratique................................
Bijlage Égalité des genres, Égalité des chances et Diversité
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 20: Notes de politique g
Bijlage Défense, victimes de guerre et victimes à la suite d'actes de terrorisme
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 19: Notes de politique g
Bijlage Annexes 38
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage Climat, Environnement, Développement durable et Green Deal
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 017: Notes de politique
Bijlage Politique des Grandes Villes
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 014: Notes de politique
Verslag Affaires sociales
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 013: Notes de politique
Bijlage {*) Conformément à l'article 111 du Règlement
DOC 55 Doc 54 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. 002 à 012: Notes de politique
Bijlage Santé publique
DOC 55 Doc 55 2934/
Bijlage Intégration sociale,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Pensions..........................................................................3 II. Intégration sociale et lutte contre la pauvre
Bijlage Finances, Fiscalité,
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 28 octobre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages Finances, Fiscalité et Lutte contre la fraude.........................3 Loterie nationale.................................................
Bijlage Fonction publique, Entreprises publiques,
DOC 55 Doc 55 2934/ (2022/2023): 001: Liste des notes de politique générale. Fonction publique, Entreprises
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2
Motie DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2023
DOC 55 Doc 55 2933/ (2022/2023): 001: Liste
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité sociale (partim: Personnes handicapées) et Section 44 - SPP Intégration sociale, Lutte contre la pauvreté et Economie sociale (partim: Intégration sociale et Lutte contre la pauvreté) Rapport fait au nom de la commission des Affaires Sociales, de l'Emploi et des Pensions par M. Jean-Marc Delizée
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements. 0
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 24 - SPF Sécurité Sociale (partim: Pensions) Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par M. Jean-Marc Delizée SOMMAIRE Pages L._ Exposé introducti. 3 11. Discussion générale. 8 À. Questions et observations des membres. 8 B. Réponses de la ministre. 35 G. Répliques. 46 un. Avis 49
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Wetsontwerp contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2019 AVIS sur la section 23 - SPF Emploi, Travail et Concertation Sociale Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales, de l'Emploi et des Pensions par Mme Tania De Jonge SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti. 3 Il. Discussion 15 2. Questions et observations des membres 15 b. Réponses du ministre 64 €. Répliques 84 I. Avis 85
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................3 II. Discussion.......................................
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 19 - Régie des Bâtiments Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Jan Briers SOMMAIRE Pages L_ Exposé introductif du secrétaire d'État à la Digitalisation, chargé de la Simplitication administrative, de la Protection de la vie privée et de la Régie des Bâtiments 3
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la Section 18 - SPF Finances (partim: Loterie Nationale) Rapport fait au nom de la commission de la Mobilité, des Entreprises publiques et des Institutions fédérales par M. Olivier Vajda SOMMAIRE Pages 1. Exposé introducti du vice-premier ministre et ministre des Finances, chargé de la Coordination de la lutte contre la fraude et de la Loterie Nationale …8
DOC 55 Doc 55 2932/ (2022/2023): 001: Projet de loi. 002 à 004: Amendements. 005: Rapport. 006: Amendements. 007 à 012: Rapports. 013: Amendements.
Amendement contenant le Budget général des dépenses pour l’année budgétaire 2023 AVIS sur la section 25 - SFP Santé publique (partim: Santé publique) Rapport fait au nom de la commission de la Santé et de l'Égalité des chances par Mme Laurence Hennuy SOMMAIRE Pages 1. Exposé introductt 6 I. Questions et observations des membres. 47 IL. Réponses du ministre. 86 IV. Répliques et questions et réponses complémentaires139
DOC 55 C H A M B R E 5 e S E S S I O N D E L A 55 e L É G I S L AT U R E 2022 15 décembre 2022 Chambre des représentants de Belgique SOMMAIRE Pages I. Exposé introductif...........................................................6 II. Questions et observations des membres............