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Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4456 27 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * 33. SPF MOBILITÉ ET TRANSPORTS Voir aussi : Doc 52 2224/ (2009/2010) : 001: Liste des justifi cations par section. 002: 01. Dotations 003: 02. SPF Chancelle
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4455 24 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * 2. SPF ÉCONOMIE, PME, CLASSES MOYENNES ET ÉNERGIE Voir aussi : Doc 52 2224/ (2009/2010) : 001: Liste des justifi cations par section. 002: 01. Dotations 003:
Motie Dossier 2224/016
4453 2224/016 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 26 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * 24. SPF Sécurité sociale Documents précédents: Doc 52 2224/ (2009/2010): 001: Liste des justifi cations par section. 002: 01. Dotations 003:
Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4450 24 novembre 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 * Le n° de la justifi cation correspond au n° de la section dans les tableaux du budget général des Dépenses. * 19. RÉGIE DES BÂTIMENTS Voir aussi : Doc 52 2224/
Amendement DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010
5453 2223/021 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2010 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 16 mars 2010 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 (Justifications globales) ANNEXE TABLE DES MATIÈRES 02. SPF Chancelleri
Wetsontwerp GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010
4486 2223/002 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2010 12 novembre 2009 PROJET DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 Deuxième partie 2223/002 DOC 52 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E
Wetsontwerp Pour l’année budgétaire 2010
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4330 6 novembre 2009 BUDGET DES VOIES ET MOYENS pour l’année budgétaire 2010 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2010 2222/001 DOC 52 Le gouvernement a déposé ce projet de loi le 6 novembre 2009. Le «bon à tirer» a été
Verslag Dossier 2221/001
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 4329 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2010 6 novembre 2009 BUDGETS DES RECETTES ET DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2010 EXPOSÉ GÉNÉRAL 2221/001 DOC 52 C H A M B R E 4 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G
Bijlage Dossier 2109/001
3952 2109/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 9 juillet 2009 SITUATION GÉNÉRALE DU TRÉSOR PUBLIC AU 31 DÉCEMBRE 2008 PRÉSENTÉE PAR LE MINISTRE DES FINANCES SOMMAIRE
Wetsontwerp Contenant le règlement définitif des budgets des services d’administration générale de l’État pour l’année 2007 et des Services de l’État à gestion séparée pour des années précédentes SOMMAIRE Pages.
3802 2067/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 22 juin 2009 SOMMAIRE 1. Exposé des motifs ................................................. 2. Projet de loi ................................................
Wetsontwerp Modifiant, en ce qui concerne le statut et le contrôle des sociétés de gestion des droits, la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins Pages SOMMAIRE . Résumé .............
3776 2051/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 16 juin 2009 SOMMAIRE 1. Résumé ................................................................. 2. Exposé des motifs ......................................
Wetsvoorstel Modifiant la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs
3543 1971/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 PROPOSITION DE LOI modifiant la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs (déposée par Mm
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3426 1925/002 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 1er avril 2009 PROJET DE LOI contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2009 DEUXIÈME PARTIE TABLE DES MATIÈRES EXP
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3425 1925/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 1er avril 2009 contenant le premier ajustement du Budget général des dépenses de l’année budgétaire 2009 PROJET DE LOI PREMIÈRE PARTIE I. — PROJET DE LOI Ch
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3488 1924/002 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 23 avril 2009 PROJET DE LOI contenant l’ajustement du budget des Voies et Moyens de l’année budgétaire 2009 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES PROJETS D’A
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3423 1923/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e
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3255 1862/001 CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE DOC 52 C H A M B R E 3 e S E S S I O N D E L A 5 2 e L É G I S L A T U R E 2009 6 mars 2009 PROJET DE LOI contenant le règlement défi nitif des budgets d’organismes d’intérêt public pour l’année 2001 et certaines années antérieures SOMMA
DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009
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Bijlage DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 21 novembre 2008 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009 3e PARTIE TABLE DES MATIÈRES I — 2542 2009 PREMIÈRE PARTIE I. DÉPARTEMENTS. 1. Crédits inscrits pour les Dotations en 2009. 01. Dotations ............................
Amendement DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009
CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS DE BELGIQUE 6 avril 2009 JUSTIFICATION DU BUDGET GÉNÉRAL DES DÉPENSES pour l’année budgétaire 2009 (Justifications globales) ANNEXE TABLE DES MATIÈRES I — 3462 2009 02. SPF Chancellerie du Premier Ministre.................. 03. SPF Budget et Contrôle de la Gestion .......